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Fragments de sécurité sociale / Christophe Bedoret (2023)
Titre : Fragments de sécurité sociale : Actes du colloque du 25 mai 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Bedoret, Directeur de publication ; Steve Gilson, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 442 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1099-8 Langues : Français (fre) Résumé : Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité social est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d’étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l’état actuel de la doctrine et de la jurisprudence.
C’est une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.Note de contenu : La cohabitation en sécurité sociale – Thierry Zuinen
Le principe de standstill en droit de la sécurité sociale : un (nouvel) état des lieux – France Lambinet
L’article 17 de la Charte de l’assuré social – Steve Gilson et Zoé Trusgnach
Les obligations respectives de collaboration de l’assuré social et d’information de l’institution de sécurité sociale : jurisprudence récente (2020-2022) – Olivier Coenengrachts
L’état antérieur en assurance maladie-invalidité : deux problématiques pour le prix d’une – Gauthier Mary
La fin d’incapacité de travail au sens de l’article de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités – Delphine Castel, Charlotte Grenier et Myriam Verwilghen
La « réactivation » des personnes en incapacité de travail : le point sur les dernières réformes des trajets de retour au travail et de réinsertion socioprofessionnelle – Leïla Dufranne et Marie Messiaen
Le travail autorisé en matière de chômage et la perception de revenus par le chômeur – Matteo La Torre
Les sanctions contre le chômeur : les sanctions administrative(s) et pénale(s) à l’épreuve de non bis in idem – Christophe Vanderlinden
Les suites du licenciement en sécurité sociale – Pierre Nilles
Les sanctions – Philippe Versailles
Les allocations familiales en Région wallonne – Romain Leloup
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 1393 1241 Livre – Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Disponible L’Informatique, Internet et le juriste / Jean-François Derroitte (2010)
Titre : L’Informatique, Internet et le juriste : Cadre légal et déontologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Derroitte, Auteur ; Jean-Philippe Bruyère, Auteur ; Isabelle Collard, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2010 Collection : Editions du Jeune Barreau de Liège Importance : 252 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-302-8 Langues : Français (fre) En ligne : http://editions.barreaudeliege.be
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 5712 XII 212 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible L’occupation transfrontalière Belgique – France / Bart Adriaens (2015)
Titre : L’occupation transfrontalière Belgique – France : Aspects sociaux, fiscaux et de droit pénal social Type de document : document électronique Auteurs : Bart Adriaens, Auteur ; Thomas Chevalier, Auteur ; Brigitte Delvigne, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2015 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 352 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-775-0 Langues : Français (fre) Résumé : Comparaison des règles en droit belge et en droit français :
Les frontières communes entre pays favorisent les mouvements de travailleurs. Cette situation a un impact évident en droit du travail : elle réduit le coût du travail, c’est-à-dire les charges sociales et salariales, augmente la compétitivité des entreprises et, en même temps, attire les investissements et crée des emplois. Il est dès lors tentant pour les entreprises de faire appel à des travailleurs étrangers en ne respectant pas les conditions de travail et de rémunération. Beaucoup de gouvernements envisagent d’ailleurs d’intensifier la lutte contre ce qu’il est convenu d’appeler le dumping social.
Le présent ouvrage, avec ce sujet d’actualité brûlante pour toile de fond, a pour objet d’étudier plus particulièrement les fiches de paie en Belgique et en France.
Après une introduction contextuelle, la notion de rémunération, recouvrant des réalités différentes selon les pays, constitue le thème abordé dans la première contribution. La seconde contribution présente un exposé comparatif des fiches de paie. Celles-ci sont ensuite soumises à l’examen dans le cadre du salary split, système de répartition de la rémunération entre deux États, fondé sur des prestations effectives. La matière du détachement est par ailleurs abordée, avec son impact à la fois en droit de la sécurité sociale et en droit du travail. Last but not least, les fiches de paie sont étudiées du point de vue pénal au travers du droit pénal social, des inspections et des juridictions.
Cet ouvrage, né d’une collaboration entre trois barreaux (Kortrijk, Lille et Tournai) et deux secrétariats sociaux (Group S et Securex), s’est voulu essentiellement pratique, sans pour autant négliger la qualité « académique » des exposés
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb51 Eb51 Disque G Disponible L’Organisation internationale du Travail : aspects institutionnels et matériels à l’aune des défis sociaux / Marc Morsa (2021)
Titre : L’Organisation internationale du Travail : aspects institutionnels et matériels à l’aune des défis sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Morsa, Auteur ; Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2021 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 596 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0790-5 Langues : Français (fre) Résumé : Un coup de projecteur sur un organe indispensable
Le centenaire de l’Organisation internationale du Travail, célébré durant l’année 2019, a rappelé que les normes internationales du travail constituent des outils de premier plan pour le développement des politiques nationales en matière sociale. Le droit international du travail est en outre une source précieuse pour les juges et juristes nationaux dans la résolution des litiges en matière de droit du travail. Les tribunaux s’inspirent ainsi de plus en plus – à des degrés divers selon les pays – des normes internationales du travail et de leur interprétation par les organes de contrôle de l’OIT. Pourtant, cette organisation souffre d’un manque réel de visibilité et reste encore trop souvent méconnue du grand public, voire des praticiens du droit social.
Le présent ouvrage est tout entier dédié à l’étude des normes produites par l’OIT, qui constituent l’essentiel de la réglementation internationale du travail.
Après un nécessaire détour historique, l’auteur analyse ce qui fait encore aujourd’hui l’originalité de l’OIT dans le paysage des organisations internationales, à savoir :
– son cadre institutionnel, qui tend à associer sur un pied d’égalité les gouvernements et les partenaires sociaux
– sa procédure d’élaboration et d’adoption des normes internationales, réelle révolution pour le droit international
– son mécanisme de contrôle du respect par les États parties de leurs engagements internationaux
Il propose ensuite un aperçu des instruments adoptés par l’OIT avant de s’intéresser au rôle actif que devrait jouer le juge national en matière de promotion des normes de l’OIT dans le règlement des différends portés devant lui.
L’ouvrage fournit ainsi les clés de compréhension de cette organisation avant-gardiste dans le paysage international et donne un aperçu de son œuvre normative féconde. Il vise aussi et surtout à sensibiliser le lecteur – qu’il soit étudiant, syndicaliste, avocat, magistrat, académique, etc. – à l’importance du rôle joué par l’OIT dans la promotion d’une paix universelle basée sur la justice sociale et à sa contribution au développement d’un programme centré sur l’humain, nécessaire pour un avenir du travail décent.
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0925 1194 Livre – Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Disponible La pandémie de Covid-19 face au droit / Marc Uyttendaele (2020)
Titre : La pandémie de Covid-19 face au droit Type de document : document électronique Auteurs : Marc Uyttendaele, Directeur de publication ; Saba Parsa, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2020 Importance : 428 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0726-4 Langues : Français (fre) Résumé : La crise sanitaire provoquée par le coronavirus a fait chanceler nos habitudes et certitudes à tous les niveaux. Le droit et, plus fondamentalement, l’État de droit n’ont pas échappé aux perturbations importantes provoquées par cette pandémie.
Une série de mesures prises par notre gouvernement, doté des pouvoirs spéciaux, interpellent les fondements mêmes de notre structure d’État de droit. N’était-ce qu’un « mauvais et nécessaire moment à passer » ou cette crise du Covid-19 aura-t-elle comme conséquence de bouleverser sur le long terme nos valeurs ? Avons-nous assisté à un nouveau lobbying juridique qui aurait profité de la crise pour faire bouger de façon structurelle certaines grandes lignes du droit ? Telles sont les questions au coeur du présent ouvrage et auxquelles les auteurs apportent des éléments de réponse en prenant le recul nécessaire pour analyser les conséquences juridiques de la crise. Leur objectif est également d’envisager l’avenir et d’imaginer des balises pour que cette crise inédite soit un tremplin vers une société meilleure plutôt que l’esquisse d’un rétrécissement de nos espaces de liberté.
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb497 Eb497 Disque G Disponible Précis de droit pénal social / Fabienne Kéfer (2014)
Questions actuelles de droit social / Jacques Clesse (2023)
Questions choisies en droit de la sécurité sociale / Quentin Detienne (2021)
Questions choisies de droit social / Jacques Clesse (2012)
Questions de droit social / Jacques Clesse (2007)
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