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Les rémunérations alternatives 2019 / Nathalie Wellemans (2019)
Titre : Les rémunérations alternatives 2019 : Comment doper (le salaire de) vos travailleurs ? Type de document : document électronique Auteurs : Nathalie Wellemans, Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2019 Importance : 778 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0577-2 Langues : Français (fre) Résumé : La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux.
Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles.
L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle a fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie.
La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de sécurité sociale.
Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.
Cette édition 2019 est enrichie par de nombreuses nouveautés :
- les modifications apportées aux avantages non récurrents liés aux résultats et l'e-bonus ;
- l'alignement des montants des cadeaux exonérés socialement et fiscalement ;
- la nouvelle méthode de calcul de l'avantage imposable résultant de la mise à disposition d'une habitation ;
- les précisions et clarifications de certaines règles de la prime bénéficiaire ;
- la nouvelle pension libre complémentaire pour travailleur salarié (P.L.C.S.) ;
- les remaniements apportés à l'allocation de mobilité ("cash for car") ;
- le nouveau budget mobilité et sa comparaison avec le "cash for car" sous forme de tableau ;
- des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;
- l'actualisation de tous les montants.
L'ouvrage est également disponible en néerlandais : Alternatieve verloning.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb206 Eb206 Disque G Disponible Du risque professionnel au bien-être / Charles-Eric Clesse (2012)
Titre : Du risque professionnel au bien-être : Approche juridique et psychologique Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; C. Henry, Auteur ; Michèle Jourdan, Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2012 Importance : 192 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-87455-525-1 Langues : Français (fre) Résumé : L'épanouissement du travailleur dans sa vie professionnelle est un droit. Ce sont les contours de ce droit que les auteurs de cet ouvrage tentent de définir. De la confrontation des approches naît la richesse de l'ouvrage. Et en matière de bien-être au travail, le seul point de vue juridique est
parfois pauvre. Les points de vue sociologique et psychologique permettent une réelle appréhension globale du thème.
Après avoir tracé l'architecture du système de la sécurité et du bien-être au travail, les auteurs examinent un thème à l'antipode du bien-être : le harcèlement.
Harcèlement et suicide sont-ils constitutifs d'accident du travail ? À partir de quand existe-t-il un événement soudain, élément nécessaire à la reconnaissance d'un accident du travail ? La jurisprudence évolue et a même admis certains suicides comme constitutifs d'accident du travail.
L'ouvrage aborde finalement deux sujets intéressant de près le bien-être. Tout d'abord, le Fonds amiante. Créé au sein du Fonds des maladies professionnelles, il a pour objet d'indemniser certaines maladies très spécifiques. Ensuite, la compétence des services d'inspections sociales. Car qui dit harcèlement ou accident du travail, dit enquête. Il est donc nécessaire de connaître les pouvoirs de chacun.Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations / Steve Gilson (2021)
Titre : Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations Type de document : document électronique Auteurs : Steve Gilson, Directeur de publication ; Christophe Bedoret, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Anthemis Année de publication : 2021 Collection : Les dossiers du BJS Importance : 260 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0839-1 Note générale : Auteur(s) : Alexandre Hachez, Bénédicte Biemar, Guillaume Rue, Jonathan Picavet, Jérôme Deumer, Michel Davagle, Myriam Verwilghen, Olivier D'Aout, Pierre Van Achter, Pierre Vanhaverbeke, Véronique Lafarque Langues : Français (fre) Résumé : Un état des lieux en droit social, pénal, fiscal et économique
Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ainsi que des questions qui en découlent, à la lumière du Code des sociétés et des associations.
Dès sa création, la personne morale va mener une existence propre, distincte de celle de ses fondateurs, associés et mandataires. Le but de cet ouvrage est dès lors d’aborder de manière globale le sort de ces associés, actifs ou non, mandataires et dirigeants de fait ou de droit, en tenant compte de la possibilité que ceux-ci exercent parfois leur fonction sous contrat de travail. Le droit social (droit du travail et droit de la sécurité sociale), le droit fiscal, le droit économique et le droit commercial y sont examinés, sans oublier les questions spécifiques de responsabilité pénale des associés et mandataires de sociétés et associations, tant en droit commun qu’en droit pénal social.
Cet ouvrage offre ainsi, de manière didactique et pédagogique, un panorama de la situation et s’adresse tant au praticien – avocat, juriste d’entreprise, expert-comptable, conseil fiscal, étudiant – qu’au non-praticien.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb559 Eb559 Disque G Disponible