| Titre : |
Fragments de sécurité sociale : Actes du colloque du 25 mai 2023 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Christophe Bedoret, Directeur de publication ; Steve Gilson, Directeur de publication |
| Editeur : |
Limal : Anthemis |
| Année de publication : |
2023 |
| Collection : |
Perspectives de Droit social |
| Importance : |
442 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8072-1099-8 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Résumé : |
Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité social est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d’étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l’état actuel de la doctrine et de la jurisprudence.
C’est une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage. |
| Note de contenu : |
La cohabitation en sécurité sociale - Thierry Zuinen
Le principe de standstill en droit de la sécurité sociale : un (nouvel) état des lieux - France Lambinet
L’article 17 de la Charte de l’assuré social - Steve Gilson et Zoé Trusgnach
Les obligations respectives de collaboration de l’assuré social et d’information de l’institution de sécurité sociale : jurisprudence récente (2020-2022) - Olivier Coenengrachts
L’état antérieur en assurance maladie-invalidité : deux problématiques pour le prix d’une - Gauthier Mary
La fin d’incapacité de travail au sens de l’article de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités - Delphine Castel, Charlotte Grenier et Myriam Verwilghen
La « réactivation » des personnes en incapacité de travail : le point sur les dernières réformes des trajets de retour au travail et de réinsertion socioprofessionnelle - Leïla Dufranne et Marie Messiaen
Le travail autorisé en matière de chômage et la perception de revenus par le chômeur - Matteo La Torre
Les sanctions contre le chômeur : les sanctions administrative(s) et pénale(s) à l’épreuve de non bis in idem - Christophe Vanderlinden
Les suites du licenciement en sécurité sociale - Pierre Nilles
Les sanctions - Philippe Versailles
Les allocations familiales en Région wallonne - Romain Leloup |
Fragments de sécurité sociale (2023) 
