Titre de série : |
Les Codes Larcier |
Titre : |
Tome I : Droit civil et judiciaire |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV |
Année de publication : |
2021 |
Autre Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Importance : |
XL ; 1491 p |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-2812-1 |
Note générale : |
Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette |
Langues : |
Français (fre) |
Résumé : |
Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.
Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.
On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres. |
Note de contenu : |
À jour au 1er mars 2021 |
En ligne : |
https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro |
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