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Titre : Droit de la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Funck, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Collection : Droit actuel Importance : 659 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2068-X Langues : Français (fre) Tags : 4 - Droit de la SS - SZ En ligne : http://www.larcier.com Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 6944 763 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible 0254 009 3498 XIV 1507 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Droit de la sécurité sociale Type de document : document électronique Auteurs : Jean-François Funck, Auteur ; Laurence Markey, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2014 Collection : Droit actuel Importance : 754 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3977-4 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Tags : Droit belge, Sécurité sociale Résumé : La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation.
L’objectif de l’ouvrage est de présenter de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s’ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l’ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d’intégration, prestationspour personnes handicapées, etc.).
L’étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence.
Dès lors, l’ouvrage s’adresse aux juristes, spécialisés ou non, mais aussi à tous ceux qui, sur le terrain, confrontés à des réalités souvent complexes, tentent de se débrouiller pour garantir à chacun les fruits de la solidarité.Les logiques sous-jacentes, les principes de base, les notions permanentes et les choix politiques permettent de comprendre ou d’interpréter.
L’objectif de l’ouvrage est de présenter de manière claire les règles d’organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s’ouvre sur une étude transversale des grands principes
juridiques applicables à l’ensemble du système. Il examine ensuite, secteur par secteur, les trois grands régimes de la sécurité sociale (salariés, indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROSEC/doc/DROSEC_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb13 Eb13 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Eléments de droit administratif Type de document : document électronique Auteurs : Philippe Bouvier, Auteur ; Raphaël Born, Auteur ; Benoit Cuvelier, Auteur ; Florence Piret, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Droit actuel Importance : 460 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6125-6 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Cet ouvrage s’articule en quatre grandes parties :
- La première d’entre elles comprend les notions liminaires, étant l’objet, la spécificité et les sources du droit administratif.
- La deuxième partie est consacrée aux personnes de droit public qui composent l’administration et aux lois du service public auxquelles elle est assujettie. Ces développements donnent de mesurer à quel point le monde de l’administration est en constante mutation.
- L’administration en action forme l’objet de la troisième partie. Sont d’abord passés ici en revue, les variétés d’actes administratifs, leurs traits essentiels, puis, plus particulièrement, ces catégories d’actes formées par les polices et les sanctions administratives. Viennent par après les principes généraux de la fonction publique et les questions touchant aux biens de l’administration.
- Dans la quatrième partie, après avoir formulé quelques considérations générales sur le contentieux administratif, les auteurs s’attachent à décrire les modes de prévention des contestations (motivation des actes administratifs, publicité de l’administration…), pour s’attarder ensuite sur les contrôles, administratif et juridictionnel, auxquels l’administration est soumise. Les règles qui gouvernent la responsabilité des pouvoirs publics viennent clore le propos.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/BOUDRO/doc/BOUDRO_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb608 Eb608 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
