Droit social (Bruxelles) Catalogue en ligne – ID 2

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Actualités en Droit social européen / Charles-Eric Clesse (2010)
 

Titre : Actualités en Droit social européen Type de document : document multimédia Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2010 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 216 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3912-5 Note générale : Disponible également sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : L’apport du droit européen au droit social est considérable, bien que souvent considéré comme destiné aux seuls spécialistes. Parfois peu connus et dès lors peu utilisés par les praticiens, certains règlements et directives européens sont pourtant la source de nombreuses avancées législatives dans un but d’égalité et de protection des travailleurs. L’initiative prise par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi d’un colloque sur la question était donc bienvenue. L’ouvrage, reprenant les actes de ce colloque sous la présidence de Charles-Eric Clesse et Steve Gilson, est subdivisé en trois grandes parties. Le premier thème abordé développe l’évolution du principe de libre circulation des travailleurs. Il est traité par Sean Van Raepenbusch, qui en est le spécialiste incontesté. Il est suivi de 4 sujets spécifiques au droit du travail, à savoir : le détachement des travailleurs, abordé par Charles-Eric Clesse, qui est déjà l’auteur d’un ouvrage de référence à ce sujet; le transfert d’entreprise et l’insolvabilité de l’employeur, par Loïc Peltzer, auteur de nombreuses publications sur cette question; la question plus prospective mais d’une brûlante actualité qu’est la flexisécurité, abordée par Jean-François Macours; l’égalité de traitement et la non-discrimination, qui a bénéficié de l’expertise de Laurence Markey. Le dernier thème abordé touche au droit collectif du travail sous l’aspect d’actualités sur l’implication des travailleurs en droit communautaire. Ilest abordé par Filip Dorssemont, spécialiste incontesté du droit collectif du travail. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ACSOEU/doc/ACSOEU_001

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 009 8361	IV 1350	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible
Eb265	Eb265	E-Book	Plateforme Stradalex	Disponible

La doctrine juridictionnelle du droit pénal social / Charles-Eric Clesse (2010)
 

 

Titre : La doctrine juridictionnelle du droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Philippe Gosseries, Auteur de la postface, du colophon, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2010 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 1147 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3338-3 Note générale : Contient des textes en néerlandais Diff. en France Index Langues : Français (fre) Tags : 7 – Dr. Pén. Pr. IS – Strafr. Pro. SI Résumé : Un droit pénal social, plus visible ! Un droit pénal social, à portée de main ! C’est dans cette optique que s’inscrit cet ouvrage. Pour ce faire, il rassemble, dans une première partie, les arrêts « phares » rendus en droit pénal social, par nos plus hautes juridictions, internes ou internationales. Cette recension repose sur une classification thématique. La deuxième partie reprend les mercuriales. Le nombre de celles consacrées au droit pénal social a connu un certain essor depuis quelques années judiciaires. Leur intérêt pour le praticien est certain. Abordant des sujets aussi divers que la compétence des juridictions du travail en droit pénal, le concours d’infractions, les causes de justification, la lutte contre la fraude sociale, le phénomène de la traite des êtres humains, les condamnations d’office, etc., elles délivrent un enseignement doctrinal majeur sur des sujets peu abordés dans la doctrine classique. Pour la première fois, un ouvrage est consacré à une recension systématisée des mercuriales et des grands arrêts du droit pénal social. Voici un instrument de travail destiné aux étudiants et aux praticiens du droit social, du droit pénal et du droit né de leur union et de leur désunion. En ligne : http://www.stradalex.com Format de la ressource électronique : Site internet sécurisé – accès avec login et mot de passe

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 010 7785	733	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible
0254 009 7779	IV 1338	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

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Droit du travail européen / Denis Martin (2015)
 

Titre : Droit du travail européen : Questions spéciales Type de document : document multimédia Auteurs : Denis Martin, Directeur de publication ; Marc Morsa, Directeur de publication ; Philippe Gosseries, Directeur de publication ; Filip Dorssemont, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 878 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4696-3 Note générale : Egalement disponible via Stradalex. Langues : Français (fre) Résumé : Face à la crise bancaire, économique et budgétaire certains Etats membres de l’Union européenne ont décidé de réformer de manière substantielle leur droit du travail. Dans certains États membres, ces réformes ont été contraintes et imposées par la fameuse « Troïka » (Le FMI, la Commission européenne et la Banque centrale européenne). Par le biais de questions spéciales, cet ouvrage comporte l’analyse, sous un angle aussi bien théorique que pratique, des normes de droit européen mises sous tension et leur impact direct sur le droit du travail belge : – respect des droits fondamentaux et la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ; – soins de santé transfrontaliers ; – détachement des travailleurs ; – libre circulation ; – transferts d´entreprises ; – aménagement du temps de travail ; – non-discrimination ; – négociation sociale… Pour la première fois, des experts de la matière proposent une mise en perspective du droit du travail européen avec, en toile de fond, le contexte de la crise bancaire, économique et budgétaire. Le recours aux questions spéciales révèle les véritables ressorts du droit du travail européen. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROSOCEU/doc/DROSOCEU_001

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 8491	1013	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / +4P / Armoire noire	Disponible
Eb218	Eb218	E-Book	Plateforme Stradalex	Disponible

Les grands arrêts de la cour de cassation en matière de contentieux ONSS : l’assujettissement personnel et territorial – Tome 1 / Marie-Hélène Vrielinck (2013) 

Titre : Les grands arrêts de la cour de cassation en matière de contentieux ONSS : l’assujettissement personnel et territorial – Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène Vrielinck, Auteur ; Philippe Gosseries, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 269 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4128-9 Langues : Français (fre)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 7288	893	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Les grands arrêts de la cour de cassation en matière de contentieux ONSS : la rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale – Tome 2 / Marie-Hélène Vrielinck (2017) 

Titre : Les grands arrêts de la cour de cassation en matière de contentieux ONSS : la rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale – Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène Vrielinck, Auteur ; Philippe Gosseries, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 191 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7591-8 Langues : Français (fre)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 729X	894	Livre – Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social / Charles-Eric Clesse (2010)
 

 

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Harmonisation des statuts ouvriers-employés / Myriam Verwilghen (2014)
 

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Infractions et sanctions en droit social / Marc Morsa (2013)
 

 

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Les inspections sociales en mouvement / Marc Morsa (2011)
 

 

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Les maladies professionnelles / Pol Delooz (2008)

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