Le catalogue en ligne du Knowledge Center
Détail de l'auteur
Auteur Georges de Leval |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 1. Principes directeurs du procès civil Compétence-Action-Instance-Jugement / Bénédicte Biemar (2021)
Titre : Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 1. Principes directeurs du procès civil Compétence-Action-Instance-Jugement Type de document : document électronique Auteurs : Bénédicte Biemar, Auteur ; Hakim Boularbah, Auteur ; Georges de Leval, Auteur ; et al., Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 1066 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9037-9 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile.
Ce volume comporte huit titres allant de l’action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique.
Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s’imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure.
Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l’application aisée et efficace garantit l’accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s’achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé.
Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l’action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l’accès économique à la justice.
Dans le quatrième titre consacré à l’instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l’introduction de l’instance, l’instruction contradictoire, l’instruction et le jugement par défaut.
Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale.
Dans le sixième titre dédié aux mesures d’instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l’administration de la preuve et la réception des preuves.
Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d’abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l’instance.
Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l’exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10.
Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l’élaboration d’une table très détaillée des matières et d’un double index alphabétique, l’un à la fin de chaque titre et l’autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/MAPROCI2V1/doc/MAPROCI2V1_001 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb675 Eb675 E-Book Plateforme Stradalex Disponible Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes – Arbitrage, médiation et droit collaboratif – Procédure électronique / Olivier Caprasse (2021)
Titre : Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes – Arbitrage, médiation et droit collaboratif – Procédure électronique Type de document : document électronique Auteurs : Olivier Caprasse, Auteur ; Georges de Leval, Auteur ; Frédéric Georges, Auteur ; Dominique Mougenot, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 520 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2624-0 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et aux principes applicables à la cinquième partie du Code judiciaire. Ensuite sont exposés les traits communs à toutes les mesures conservatoires. Un troisième chapitre évoque brièvement les différentes saisies conservatoires. De façon symétrique aux mesures conservatoires, les chapitres suivants étudient les traits communs des voies d’exécution et inventorient ces dernières (chap. 4 et 5). Les grandes lignes des procédures de répartition que sont la distribution par contribution et l’ordre sont relatées dans un sixième chapitre. Enfin, le règlement collectif de dettes est traité dans le septième et dernier chapitre du présent titre.
Le titre 11 de ce troisième volume constitue une étude introductive à l’arbitrage et à certains modes amiables de règlement des conflits. Dans son premier chapitre, Olivier Caprasse, esquisse les contours de la matière et aborde les développements législatifs récents y afférents. Du même auteur, le deuxième chapitre est dévolu à l’arbitrage et à l’analyse de la sixième partie du Code judiciaire qui régit celui-ci. Les troisième et quatrième chapitres, co-rédigés avec Nicolas Biessaux, étudient respectivement la médiation et le droit collaboratif, couverts par les septième et huitième parties du Code judiciaire.
Le dernier titre, rédigé par Dominique Mougenot, fait le point sur l’état d’avancement de la procédure électronique. Il jette quelques pistes concernant l’évolution probable de ces mécanismes et évoque les avancées que l’on peut en attendre mais aussi les problèmes qu’il pose.
L’ouvrage s’achève par une bibliographie générale, un index cumulatif des trois volumes et une table des matières détaillée de l’ensemble de la matière traitée.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/MAPROCI2V3/doc/MAPROCI2V3_001 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb676 Eb676 E-Book Plateforme Stradalex Disponible