Knowledge Center
Accueil
Sélection de la langue
Se connecter
Adresse
Détail de l’auteur
Auteur Michel Dumont
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Réservation
Exemplaires (2)
Réservation
Exemplaires (1)
Réservation
Exemplaires (2)
Réservation
Exemplaires (1)
Réservation
Exemplaires (1)
Je cherche, je trouve…
- Accueil / Home
- Catalogue / Catalogus
- Actualités / Actualiteiten
- Infos pratiques / Praktische info
- Ressources numériques / Elektronische bronnen
- Accueil / Home
- Catalogue / Catalogus
- Actualités / Actualiteiten
- Infos pratiques / Praktische info
- Ressources numériques / Elektronische bronnen
Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux / Commission Université-Palais (1997)
Titre : Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Université-Palais ; Michel Dumont, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1997 Importance : 956 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0330-0 Langues : Français (fre)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 002 7173 IV 867 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible 0254 002 7185 IV 868 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Le droit du travail dans tous ses secteurs / Michel Dumont (2008)
Titre : Le droit du travail dans tous ses secteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Dumont, Directeur de publication Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2008 Importance : 616 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-137-6 Langues : Français (fre) Tags : 3 – Droit du Trav. – Arbeidsrecht
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 5965 751 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Les personnes handicapées / Michel Dumont (2019)
Titre : Les personnes handicapées Type de document : document multimédia Auteurs : Michel Dumont, Auteur ; Nicole Malmendier, Auteur ; Gaëlle Jacquemart, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2019 Collection : Etudes pratiques de droit social Importance : 574 p ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1070-0 Note générale : Egalement accessible via Smarteca Langues : Français (fre) Résumé : L’ouvrage comporte deux parties :
– La première est consacrée aux avantages sociaux et fiscaux et précise les conditions de reconnaissance du droit aux divers avantages en s’attardant aux conditions d’ordre médical qui sont du ressort des juridictions du travail.
– La deuxième, plus conséquente, est consacrée aux allocations pour personnes handicapées et aborde les conditions d’octroi des allocations mais détaille aussi la procédure administrative (depuis la demande jusqu’à la décision), en tenant compte de l’évolution du dossier (révision, paiement, récupération de l’indu, prescription) pour se terminer par la contestation portée devant les juridictions du travail.
L’ouvrage est enrichi de nombreuses décisions de jurisprudence inédites.En ligne : http://https:/www.smarteca.be
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb730 Eb730 Livre – Boek (papier) APP. Smarteca (Kluwer) Disponible 0254 012 228X 1330 Livre – Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Emprunté par: Thomas Boxho
Sorti jusqu’au 06/01/2025Questions choisies de droit social / Jacques Clesse (2012)
Titre : Questions choisies de droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Clesse, Auteur ; Michel Dumont, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Commission Université-Palais – Université de Liège num. 133 Importance : 214 p. Langues : Français (fre) Note de contenu : Distinction entre ouvriers et employés – Harcèlement – Code pénal social – Contractuel de la fonction publique Le droit du travail se fait violence.
Il doit évoluer sous la pression conjointe de la crise (loi du 12 avril 2011) et de la Cour constitutionnelle (arrêt n°125/2011 du 7 juillet 2011) vers une harmonisation des statuts des ouvriers et des employés.
Il est de plus en plus souvent confronté à sa mise en œuvre dans le secteur public où l’exécution du travail dans le cadre d’un contrat de travail ne va pas sans poser de multiples pièges tant pour les administrations ou services concernés que pour les praticiens.
Enfin, les nombreuses situations douloureusement vécues relevant de la violence et du harcèlement au travail, aussi bien dans le secteur privé que dans le secteur public, justifient amplement par leur complexité un nouvel examen qui va porter tant sur la phase précontentieuse que sur la phase judiciaire.
Quant au tout nouveau Code de droit pénal social, il s’impose de le présenter, d’expliquer ce qu’il apporte et ce que l’on attend de lui et enfin de faire état et de commenter les premières applications.En ligne : http://www.anthemis.be
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 8454 IV 1352 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Regards croisés sur la sécurité sociale / Francine Étienne (2012)
Titre : Regards croisés sur la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Étienne, Auteur ; Michel Dumont, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Commission Université-Palais – Université de Liège Importance : 1136 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-572-5 Langues : Français (fre) Note de contenu : Sous la direction de: Michel Dumont, Francine Etienne
Auteurs: Marc Dallemagne, Laurent Dear, Sarah Delooz, Elise Dermine, David Desaive, Jérôme Deumer, Michel Dumont, Aurélie Frankart, Jean-François Funck, Steve Gilson, Mikaël Glorieux, Bernadette Graulich, Damien Kreit, Pierre Lambillon, Valérie Lauvaux, Viviane Lèbe-Dessard, Alice Leboutte, Géraldine Massart, Jean-François Neven, Pierre Nilles, Simon Palate, Paul Palsterman, Karen Rosier, Jean-Charles Stevens, Michel Strongylos, Pierre Vanhaverbeke, Myriam VerwilghenUn outil incontournable pour les praticiens de la sécurité sociale
Si, apparemment, la sécurité sociale n’a guère évolué en l’absence de nouvelles législations importantes au cours de ces dernières années, sous la réserve de la preuve de la nature des relations de travail, il n’en demeure pas moins que la doctrine et la jurisprudence ont fait apparaître de nouveaux débats ou les ont amplifiés.
L’ouvrage propose d’abord une vue panoramique sur l’ensemble de la sécurité sociale en traitant des sujets de manière transversale, car il est souhaitable de ne pas cloisonner la sécurité sociale par branche mais, au contraire, il est utile de comparer la manière dont une même problématique est abordée dans des secteurs différents. C’est ainsi que sont successivement traités en profondeur des thèmes aussi variés que la révision, la récupération de l’indu, la prescription et les avances, la responsabilité des institutions de sécurité sociale, de plus en plus souvent invoquée pour échapper au remboursement d’un indu ou pour obtenir le droit à une prestation à laquelle l’assuré social ne peut prétendre, les notions d’incapacité ou d’invalidité, la preuve, l’incidence de l’ignorance de la loi et l’influence du droit administratif sur celui de la sécurité sociale à travers deux questions fondamentales (le préalable administratif et la mise en oeuvre de l’article 159 de la Constitution).
Les auteurs portent également un regard ciblé sur des sujets très pointus analysés dans leur branche. L’approche est donc plus classique puisqu’il s’agit d’examiner un thème choisi en effectuant une prise de vue sous forme de zoom. Sont ici passés au crible des sujets tels que les grands arrêts récents en accident de travail, l’aide sociale et matérielle en faveur des étrangers (deux contributions : les apatrides et l’incidence de la loi dite « accueil »), l’état antérieur en matière d’assurance obligatoire indemnités, le chômage (deux angles de vue : la répercussion de l’exercice d’un mandat d’administrateur à titre gratuit et les grandes réformes de l’été 2012), la réglementation en matière d’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés (deux thèmes également : questions choisies avec notamment celle du recours à la contrainte et la notion de rémunération) et enfin le détachement intra-communautaire.
Cet ouvrage se veut un outil placé entre les mains des praticiens, qu’ils soient acteurs de terrain, conseillers, avocats ou magistrats, avec la conviction qu’ils en feront bon usage. Donner un éclairage sur le droit et contribuer à le faire progresser en donnant l’occasion de réfléchir sur la manière dont il est appliqué et dont il pourrait l’être : c’est l’ambition des nombreux auteurs ayant participé aux travaux de la Commission Université Palais.En ligne : http://www.anthemis.be
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 9388 88 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
| Nouvelle recherche | Votre compte |
1
HistoriqueAide / HulpMot de passe oublié ?contactIntranetWebsiteBib BelgiumGoogle
Faire une suggestionAffiner la rechercheΛSIGB.NETKnowledge CenterFaire une recherche avec Googlepmb
Dans le catalogue Dans le site
Knowledge Center
Finance Tower — T02P
1000 Brussels
Belgique