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Actualités en Droit social européen / Charles-Eric Clesse (2010)
Titre : Actualités en Droit social européen Type de document : document multimédia Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2010 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 216 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3912-5 Note générale : Disponible également sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : L’apport du droit européen au droit social est considérable, bien que souvent considéré comme destiné aux seuls spécialistes. Parfois peu connus et dès lors peu utilisés par les praticiens, certains règlements et directives européens sont pourtant la source de nombreuses avancées législatives dans un but d’égalité et de protection des travailleurs. L’initiative prise par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi d’un colloque sur la question était donc bienvenue.
L’ouvrage, reprenant les actes de ce colloque sous la présidence de Charles-Eric Clesse et Steve Gilson, est subdivisé en trois grandes parties. Le premier thème abordé développe l’évolution du principe de libre circulation des travailleurs. Il est traité par Sean Van Raepenbusch, qui en est le spécialiste incontesté. Il est suivi de 4 sujets spécifiques au droit du travail, à savoir : le détachement des travailleurs, abordé par Charles-Eric Clesse, qui est déjà l’auteur d’un ouvrage de référence à ce sujet; le transfert d’entreprise et l’insolvabilité de l’employeur, par Loïc Peltzer, auteur de nombreuses publications sur cette question; la question plus prospective mais d’une brûlante actualité qu’est la flexisécurité, abordée par Jean-François Macours; l’égalité de traitement et la non-discrimination, qui a bénéficié de l’expertise de Laurence Markey.
Le dernier thème abordé touche au droit collectif du travail sous l’aspect d’actualités sur l’implication des travailleurs en droit communautaire. Ilest abordé par Filip Dorssemont, spécialiste incontesté du droit collectif du travail.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ACSOEU/doc/ACSOEU_001
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 8361 IV 1350 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Eb265 Eb265 E-Book Plateforme Stradalex Disponible Les contours de l’aide sociale / Christophe Bedoret (2019)
Titre : Les contours de l’aide sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Bedoret, Directeur de publication ; Steve Gilson, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2019 Importance : 326 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0591-8 Langues : Français (fre) Résumé : Dignité humaine, bénéficiaires, enquête sociale, logement, RCD… : le point sur les éléments essentiels de l’aide sociale
L’aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu’elle est censée être le dernier rempart permettant aux citoyens d’éviter de sombrer dans la pauvreté.
Elle est, à ce titre, un des instruments essentiels visant à assurer le droit au respect de la dignité humaine proclamé dans notre Constitution.
Même s’il ne faut pas sous-estimer le travail mené par les CPAS au quotidien, on peut relever que la Belgique est encore très loin d’en avoir fini avec la pauvreté : des difficultés demeurent pour toute une série de catégories de la population.
Les juridictions du travail constatent dans leurs audiences en matière d’aide sociale l’étendue de la précarité qui frappe la population belge. Dans ce cadre, tribunaux et cours du travail doivent notamment analyser l’état de besoin et la notion de dignité humaine dans des régimes assistanciels qui sont, par essence, résiduaires. En cette matière, comme dans d’autres, la portée de la jurisprudence est souvent très importante.
Il paraissait donc utile de faire le point dans cet ouvrage sur un certain nombre de questions en matière d’aide sociale.
La notion de dignité humaine fait tout d’abord l’objet d’un examen transversal. La situation de catégories particulières de bénéficiaires est ensuite approfondie : les détenus, les étudiants, les étrangers, les personnes en règlement collectif de dettes, etc.
Les liens entre l’aide sociale et le logement, d’une part, et les fonds sectoriels, d’autre part, sont également abordés. La portée de l’enquête sociale ainsi que la compétence matérielle des juridictions du travail dans la problématique des rapports entre les débiteurs d’aliments et les CPAS sont, enfin, au coeur d’une analyse.
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 5022 1046 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Le droit des artistes : aspects sociaux et salariaux des professions artistiques / Christophe Menier (2023)
Titre : Le droit des artistes : aspects sociaux et salariaux des professions artistiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Menier, Auteur ; Steve Gilson, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Importance : 522 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0890-2 Langues : Français (fre) Résumé : En Belgique, les artistes ne disposent pas d’un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité sociale ou la façon de percevoir des revenus, toutes les règles entourant l’exercice de la profession comportent une série de contingences liées à des textes de loi parfois obscurs et des pratiques administratives variables.
Qu’est-ce que le « statut d’artiste » et comment obtenir la non-dégressivité des allocations de chômage ?
Comment valoriser utilement les droits d’un artiste sur une œuvre ou sur une prestation artistique ?
Qu’est-ce que la Commission artiste et à quoi sert-elle ?
Ces questions sont ici traitées de façon transversale et émaillées d’illustrations pratiques.
Destiné principalement aux artistes qui souhaitent une information accessible concernant les difficultés rencontrées dans le cadre de leur vie professionnelle, cet ouvrage vise à les informer, de manière approfondie, sur les droits dont ils disposent en tant que travailleur d’une part, et à leur permettre de faire de bon choix de gestion, d’autre part.
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 1425 1244 Livre – Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Emprunté par: Perrine Nisol
Sorti jusqu’au 31/12/2025Études pratiques de droit social, 5/2011. La réglementation du chômage: vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991 / Jean-François Neven (2011)
Titre de série : Études pratiques de droit social, 5/2011 Titre : La réglementation du chômage: vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Neven, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2011 Importance : 800 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3569-1 Langues : Français (fre) En ligne : http://www.kluwer.be
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 8864 32 Livre – Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Fragments de sécurité sociale / Christophe Bedoret (2023)
Titre : Fragments de sécurité sociale : Actes du colloque du 25 mai 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Bedoret, Directeur de publication ; Steve Gilson, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 442 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1099-8 Langues : Français (fre) Résumé : Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité social est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d’étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l’état actuel de la doctrine et de la jurisprudence.
C’est une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.Note de contenu : La cohabitation en sécurité sociale – Thierry Zuinen
Le principe de standstill en droit de la sécurité sociale : un (nouvel) état des lieux – France Lambinet
L’article 17 de la Charte de l’assuré social – Steve Gilson et Zoé Trusgnach
Les obligations respectives de collaboration de l’assuré social et d’information de l’institution de sécurité sociale : jurisprudence récente (2020-2022) – Olivier Coenengrachts
L’état antérieur en assurance maladie-invalidité : deux problématiques pour le prix d’une – Gauthier Mary
La fin d’incapacité de travail au sens de l’article de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités – Delphine Castel, Charlotte Grenier et Myriam Verwilghen
La « réactivation » des personnes en incapacité de travail : le point sur les dernières réformes des trajets de retour au travail et de réinsertion socioprofessionnelle – Leïla Dufranne et Marie Messiaen
Le travail autorisé en matière de chômage et la perception de revenus par le chômeur – Matteo La Torre
Les sanctions contre le chômeur : les sanctions administrative(s) et pénale(s) à l’épreuve de non bis in idem – Christophe Vanderlinden
Les suites du licenciement en sécurité sociale – Pierre Nilles
Les sanctions – Philippe Versailles
Les allocations familiales en Région wallonne – Romain Leloup
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 1393 1241 Livre – Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Disponible La sécurité sociale des travailleurs salariés / Jean-François Neven
Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations / Steve Gilson (2021)
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