Le catalogue en ligne du Knowledge Center
Détail de l'auteur
Auteur Charles-Eric Clesse |
Documents disponibles écrits par cet auteur (25)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Titre : Droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2016 Collection : Répertoire pratique du droit belge : Législation, doctrine, jurisprudence Importance : 706 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5397-1 Langues : Français (fre) Résumé : Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale.
Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit, tant dans son aspect matériel que procédural. Y sont traités :
– les différents acteurs du droit pénal social ;
– les pouvoirs et devoirs des services d’inspection ;
– les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales ;
– les infractions majeures du Code pénal social ;
– l’imputabilité pénale et les causes de justification ;
– la procédure pénale sociale, dont la procédure administrative et les diverses procédures judiciaires.
Cet ouvrage, qui offre une vision globale du droit pénal social, allant des pouvoirs des inspections du travail jusqu’à la condamnation du délinquant, est agrémenté d’une bibliographie et d’un index alphabétique détaillés. Il intéressera tous les praticiens de cette matière.En ligne : https://www.stradalex.com/ Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb96 Eb96 E-Book Plateforme Stradalex Disponible Documents numériques
https://www.stradalex.com/URL
Titre : Droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Marie Debauche, Auteur ; Marie-Anne Franquinet, Auteur ; Jean-Claude Heirman, Auteur ; Marianne Gratia, Auteur ; Jackie Van Damme, Auteur ; Gerrit Van de Mosselaer, Auteur ; Henri Vanderlinden, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Les codes commentés Importance : XII, 359 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9538-1 Langues : Français (fre) Résumé : Le Code pénal social a vu le jour avec les lois du 2 juin et du 6 juin 2010, publiées au Moniteur belge du 1er juillet 2010, dix ans après l’instauration de la Commission de Réforme du droit pénal social, prévue par l’arrêté royal du 19 juillet 2001.
Le Code pénal social contient toutes les dispositions procédurales, pénales et administratives de droit pénal social. La consultation exclusive de ce texte suffit donc pour appréhender les pouvoirs et devoirs des services d’inspection du travail, vérifier s’il est question d’agissements pénalement réprimés ou non, connaître les règles de procédure administrative, celles pénales étant contenues dans le Code d’instruction criminelle.
Six ans après la première édition de ce code commenté, une seconde édition s’avérait nécessaire vu les réformes du Code : modification de certaines compétences, ajouts ou retraits de certaines infractions, etc.Note de contenu : L'ensemble des textes légaux est coordonné au 1er août 2017 (date de publication au Moniteur belge). Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 011 6472 828 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Droit pénal social Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2022 Importance : 753 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3607-2 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale.
Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit, tant dans son aspect matériel que procédural. Y sont traités :
– les différents acteurs du droit pénal social ;
– les pouvoirs et devoirs des services d’inspection ;
– les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales ;
– les infractions majeures du Code pénal social ;
– l’imputabilité pénale et les causes de justification ;
– la procédure pénale sociale, dont la procédure administrative et les diverses procédures judiciaires.
Cet ouvrage, qui offre une vision globale du droit pénal social, allant des pouvoirs des inspections du travail jusqu’à la condamnation du délinquant, est agrémenté d’une bibliographie et d’un index alphabétique détaillés. Il intéressera tous les praticiens de cette matière.
Cette nouvelle édition, à jour au 1er septembre 2022, prend en compte les réformes législatives et jurisprudentielles intervenues depuis la précédente édition comme celles touchant à la procédure du mystery shopping, aux frais et honoraires des mandataires ad hoc ou aux nouveaux arrêts de la Cour de cassation en matière de déclaration à l’O.N.S.S.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROPENSOCI/doc/DROPENSOCI_001 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb595 Eb595 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Droit pénal social Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; et al., Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2024 Importance : 790 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4217-2 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, est codifié depuis 2011. Le Code, divisé en 2 livres, contient les pouvoirs des inspecteurs sociaux, les procédures administratives et de nombreuses incriminations qui punissent des comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale.
Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit, tant dans son aspect matériel que procédural, en allant des pouvoirs des inspections du travail jusqu’à la condamnation du délinquant. Y sont traités :
– les différents acteurs du droit pénal social ;
– les pouvoirs et devoirs des services d’inspection ;
– les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales ;
– les infractions majeures du Code pénal social ;
– l’imputabilité pénale et les causes de justification ;
– la procédure pénale sociale, dont la procédure administrative et les diverses procédures judiciaires.
Cette nouvelle édition, à jour au 1er août 2024, prend en compte la cinquième grande réforme législative de mai 2024 et les nouveautés jurisprudentielles. De nombreuses modifications du Code sont intervenues telles que la modification des échelles de peine, le recours aux forces de police lors de l’exécution d’un mandat de visite domiciliaire, les pouvoirs des inspecteurs revêtus de la qualité d’OPJ ou encore la possibilité de report de la notification du pro justitia par le ministère public.
Une riche bibliographie et un index alphabétique détaillés permettent aux praticiens de cette matière de chercher rapidement l’information dont ils ont besoin et d’approfondir ses recherches.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0013917/doc/IT0013917_001 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb719 Eb719 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Droit Pénal Social : Actualités et prospectives : Actes du colloque du 1er juin 2007 organisé par la Conférence du jeune barreau de Charleroi Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Dominique Hautier, Auteur ; Jean-Claude Heirman, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2007 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 204 p. ; i - x ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-057-7 Langues : Français (fre) Tags : 7 - Dr. Pén. Pr. IS – Strafr. Pro. SI Résumé : Fin mars 2007, le projet de code de droit pénal social a été déposé à la Chambre. Son adoption devrait intervenir dans la législature à venir. Cet ouvrage réunis les contributions de cinq praticiens de la matière. Au-delà de l'état actuel du droit pénal social, les auteurs se tournent vers le futur et accompagnent le lecteur ver le nouveau code de droit pénal social.
Après un rappel des fondements et des lignes de force de la réforme, l'ouvrage aborde successivement quatre grands thèmes d'actualité et d'avenir. Le premier est relatif aux pouvoirs des inspections sociales. La loi du 20 juillet 2006 modifie la loi du 16 novembre 1972 concernant l'inspection du travail et y introduit de nouveaux pouvoirs, en matière de saisie ou de fouilles entre autres, préfigurant ceux repris dans le futur code de droit pénal social.
Le second thème aborde la problématique intemporelle, en droit pénal social, de l'élément moral et l'imputabilité d'une infraction à son auteur. Même réglementaire, l'infraction doit être imputée à son auteur et seule une cause de justification permet d'entraver ce mécanisme.
Le troisième thème analyse de façon claire et exhaustive les condamnations d'office prononcées par les magistrats correctionnels, les différentes matières y faisant référence, leur mécanisme ou la possibilité de leur appliquer une mesure de sursis et de suspension.
Enfin, le quatrième thème examine de manière détaillée les amendes administratives. L'approche théorique est complétée par des exemples pratiques qui permettent d'appréhender immédiatement les subtilités de la matière.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 7680 748 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible PermalinkÉtudes pratiques de droit social, 2/2012. Les infractions de droit pénal social / Charles-Eric Clesse
Permalink
PermalinkPermalinkPermalink
