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Le bien-être psychosocial au travail : harcèlement moral, harcèlement sexuel, violence, stress, conflits... / Jean-Philippe Cordier (2009)
Titre : Le bien-être psychosocial au travail : harcèlement moral, harcèlement sexuel, violence, stress, conflits... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Cordier, Auteur ; Paul Brasseur, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2009 Collection : Etudes pratiques de droit social Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-624-2 Langues : Français (fre) Résumé : Harcèlement, violence, conflits, stress, burn out,... la charge psychosociale au travail désorganise le travail et peut détruire les individus. Elle occasionne des coûts directs et indirects considérables pour les entreprises, les travailleurs et la collectivité.
C'est la raison pour laquelle, depuis des années, le législateur belge étoffe don dispositif de lutte en la matière. Il dépasse aujourd'hui largement les objectifs fixés par l'Union européenne et par les partenaires sociaux européens.
En 2002, la Belgique s'est ainsi dotée de règles détaillées et contraignantes pour lutter contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail, tant sur le plan préventif au sur le plan curatif. À cette occasion, un nouveau chapitre a été inséré dans la loi relative au bien-être des travailleurs. Le dispositif a encore été renforcé en 2007, à la lumière de la jurisprudence des cours et tribunaux du travail.
Jean-Philippe Cordier [avocat associé au cabinet Stibbe, assistant en droit social à l'ULB et Maître de conférence invité à l'école de commerce Solvay et à l'UCL] et Paul Brasseur [ancien assistant à l'UCL, ancien avocat au barreau de Bruxelles, membre du Service d'évaluation de la législation du Sénat] suivent cette matière depuis des années. Ils ont analysé près de trois cents décisions de jurisprudence. Ils entendent partager leur expérience et relayer les questions parfois très complexes que cette matière suscite en permanence.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 3121 IV 1264 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Les personnes handicapées Type de document : document multimédia Auteurs : Michel Dumont, Auteur ; Nicole Malmendier, Auteur ; Gaëlle Jacquemart, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2019 Collection : Etudes pratiques de droit social Importance : 574 p ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1070-0 Note générale : Egalement accessible via Smarteca Langues : Français (fre) Résumé : L’ouvrage comporte deux parties :
- La première est consacrée aux avantages sociaux et fiscaux et précise les conditions de reconnaissance du droit aux divers avantages en s’attardant aux conditions d’ordre médical qui sont du ressort des juridictions du travail.
- La deuxième, plus conséquente, est consacrée aux allocations pour personnes handicapées et aborde les conditions d’octroi des allocations mais détaille aussi la procédure administrative (depuis la demande jusqu’à la décision), en tenant compte de l’évolution du dossier (révision, paiement, récupération de l’indu, prescription) pour se terminer par la contestation portée devant les juridictions du travail.
L’ouvrage est enrichi de nombreuses décisions de jurisprudence inédites.En ligne : http://https:/www.smarteca.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb730 Eb730 Livre - Boek (papier) APP. Smarteca (Kluwer) Disponible 0254 012 228X 1330 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Emprunté par: Thomas Boxho
Sorti jusqu'au 06/01/2025
Titre : Le respect de la vie privée dans la relation de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Rijckaert, Auteur ; Noël Lambert, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2012 Collection : Etudes pratiques de droit social Importance : 253 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-4272-9 Langues : Français (fre) Note de contenu : Les questions touchant au respect de la vie privée dans la relation de travail sont actuelles, nombreuses et complexes. La matière fait fréquemment l'objet d'articles de doctrine, portant essentiellement sur l'usage que font les travailleurs des technologies de l'Information et de la communication En ligne : http://www.kluwer.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 0806 234 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Disponible Le statut social des travailleurs indépendants / Vincent Franquet (2015)
Titre : Le statut social des travailleurs indépendants Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Franquet, Auteur ; Alain Simon, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2015 Collection : Etudes pratiques de droit social num. 2015/1 Importance : XXIX, 556 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7467-6 Langues : Français (fre) Résumé : Par ses aspects techniques, la sécurité sociale en général est d’un abord difficile, même pour des juristes. De plus, au sein de cette matière, ce qui concerne les travailleurs indépendants est encore davantage méconnu. La doctrine ne s’y intéresse pas beaucoup et la jurisprudence est peu publiée. C’est un domaine qui présente pourtant de l’intérêt. Les activités professionnelles indépendantes constituent une part importante de la vie économique d’un pays. Les hommes et les femmes qui les exercent mettent en œuvre des qualités humaines pour ce qu’ils ont à offrir comme produits et services. En outre, ils doivent trouver une rentabilité suffisante dans un univers concurrentiel. La recherche d’une sécurité sociale adaptée au "travailleur indépendant" est en soi un hommage qui leur est fait. Au-delà des aspects techniques, se posent des questions philosophiques auxquelles, dans l’intérêt de tous les travailleurs indépendants, les meilleures réponses doivent être recherchées: quels critères d’assujettissement? Quels modes de contribution au financement et pour quels droits?
Cette contribution contient trois divisions.
La première division concerne le champ d’application, matériel et personnel. La deuxième division traite des obligations. Elle contient la réforme des cotisations sociales des travailleurs indépendants, d’application au 1er janvier 2015. La troisième division présente les structures administratives agissant pour la mise en oeuvre du statut social des travailleurs indépendants.
L’ouvrage s’adresse en première ligne aux praticiens de la matière, et, parmi ceux-ci, bien entendu, les magistrats et les avocats. Cependant, le but est aussi d’être compris par toutes les personnes intéressées par la matière, y compris les travailleurs indépendants eux-mêmes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 011 5947 786 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible