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Auteur Benjamin Docquir |
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Titre : Actualités en droits intellectuels : L'intérêt de la comparaison Type de document : document électronique Auteurs : Benjamin Docquir, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2014 Importance : 448 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4793-2 Note générale : Disponible sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Le domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, dans une approche résolument pratique. Les auteurs feront également le point sur l’épineuse question de la protection du savoir-faire et des informations confidentielles, qui est en passe de subir des modifications importantes en cas d’adoption de la proposition de directive relative aux secrets d’affaires. Mais l’objectif avoué de cet ouvrage est aussi, par la confrontation des points de vue ou des matières, de mettre en évidence certains points de convergence ou de divergence entre les droits intellectuels, notamment en ce qui concerne l’appréciation de la contrefaçon ou encore le mouvement d’harmonisation des régimes de propriété intellectuelle en Europe. Enfin, vu leur importance pour les praticiens, la défense des droits intellectuels ne sera pas oubliée. Le lecteur trouvera donc notamment des rapports consacrés à l’action en cessation, aux mesures douanières ainsi qu’à la question de l’indemnisation du dommage résultant de l’atteinte à un droit intellectuel. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ACDROIN/doc/ACDROIN_001 Réservation
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Titre : Droit du numérique : Contrats, innovation, données et sécurité Type de document : document électronique Auteurs : Benjamin Docquir, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2018 Importance : 645 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9668-5 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Les implications du numérique dans la vie des affaires sont nombreuses : droit des contrats, propriété intellectuelle, respect des libertés fondamentales et en particulier protection des données personnelles, etc. Le « droit du numérique » veut en proposer une approche claire et didactique, centrée sur les préoccupations du praticien, en le guidant à travers les enseignements de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine.
L’ouvrage aborde en premier lieu les contrats « informatiques », sous l’angle du droit privé et des relations entre professionnels. Il s’agit d’assister le praticien confronté à un projet d’informatisation ou, plus largement, au contrat comme matrice de la distribution des produits, services et autres « contenus numériques ». L’étude devrait lui permettre de mieux maîtriser les enjeux de négociation et de rédaction de ces conventions.
Les règles du droit d’auteur et plus largement des droits intellectuels dans l’environnement numérique retiennent ensuite l’attention. La protection des innovations et des actifs immatériels, y compris les informations confidentielles et les secrets d’affaires, apparaissent en effet comme un enjeu majeur et stratégique pour toutes les entreprises.
Un large pan de l’étude est ensuite consacré au droit de la protection des données et plus particulièrement au règlement européen n° 2016/679, dit « GDPR », qui entre en application le 25 mai 2018. Celui-ci est resitué dans son contexte et fait l’objet d’un commentaire systématique et approfondi, à la lumière des premiers commentaires doctrinaux ainsi que des lignes directrices les plus récentes formulées par les régulateurs belge et européen.
L’ouvrage se clôt par l’analyse de certaines questions choisies comme la responsabilité des intermédiaires ou les nouvelles règles en matière de sécurité informatique.
Même si l’informatique et l’intelligence artificielle risquent de profondément transformer les métiers du droit, il reste aujourd’hui beaucoup de travail pour le juriste qui doit appréhender ces bouleversements et accompagner la transformation digitale des entreprises et des organisations en général. Formons le voeu que cet ouvrage puisse efficacement l’assister.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DRONUM/doc/DRONUM_001 Réservation
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