Droit social de l'Union européenne / Jean-Michel Servais (2021)  

Titre : Droit social de l'Union européenne Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Michel Servais, Auteur ; Quentin Detienne, Auteur Mention d'édition : 4ème éd Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 488 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6848-7 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : L’ouvrage porte sur le droit social de l’Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d’États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L’Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d’entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s’il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d’entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l’égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l’emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, les auteurs s'attachent à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L’ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROSOUNMB/doc/DROSOUNMB_001

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Questions choisies en droit de la sécurité sociale / Quentin Detienne (2021) 

Titre : Questions choisies en droit de la sécurité sociale Type de document : document électronique Auteurs : Quentin Detienne, Directeur de publication ; Hugo Mormont, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2021 Collection : Commission Université-Palais - Université de Liège Importance : 532 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0836-0 Note générale : Auteur(s) : Camille Lanssens, Denis Barth, France Lambinet, Julien Bartholomé, Katrin Stangherlin, Simon Palate, Simon Pâques, Steve Gilson, Thierry Zuinen, Vincent Franquet, Zoé Trusgnach Langues : Français (fre) Résumé : Riche d’une dizaine de contributions émanant d’auteurs d’horizons variés, le présent ouvrage est le fruit des travaux de la section droit social de la Commission Université-Palais et offre, au travers de questions choisies, l’aperçu d’un droit de la sécurité sociale toujours en mouvement. Sont ainsi examinées dans le premier volet de l’ouvrage une série de problématiques propres à certaines branches de la sécurité sociale, qu’elles soient d’actualité ou plus rétrospectives. Il en va ainsi de l’indemnisation dans le régime des accidents du travail, tant dans le secteur privé que public, du droit au respect de la vie privée des usagers des C.P.A.S., de questions récentes dans la matière des allocations aux personnes handicapées, des pensions complémentaires des salariés, des réductions de cotisations patronales pour les premiers engagements et de l’exonération fiscale et sociale organisée par la loi du 18 juillet 2018 dans le régime des travailleurs indépendants. Dans le second volet sont abordées des questions plus transversales, c’est-à-dire communes à plusieurs branches de la sécurité sociale, voire à l’ensemble de celles-ci. Il en va ainsi de certaines questions relatives à l’application de « la charte » de l’assuré social, de la problématique de la compétence des juridictions du travail à l’égard des questions de responsabilité civile des institutions de sécurité sociale et enfin de la portée du droit constitutionnel à la sécurité sociale.

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