Droit social de l'Union européenne / Jean-Michel Servais (2021)  

Titre : Droit social de l'Union européenne Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Michel Servais, Auteur ; Quentin Detienne, Auteur Mention d'édition : 4ème éd Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 488 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6848-7 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : L’ouvrage porte sur le droit social de l’Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d’États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L’Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d’entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s’il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d’entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l’égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l’emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, les auteurs s'attachent à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L’ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROSOUNMB/doc/DROSOUNMB_001

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Questions actuelles de droit social / Jacques Clesse (2023) 

Titre : Questions actuelles de droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Clesse, Directeur de publication ; Quentin Detienne, Directeur de publication ; Fabienne Kéfer, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Commission Université-Palais - Université de Liège num. 225 Importance : 305 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1081-3 Langues : Français (fre) Résumé : Un tour d’horizon des dernières évolutions en droit du travail Le dernier volume de la CUP consacré au droit social a été publié en septembre 2019 (Casus de droit social, vol. 191). Le nombre d’initiatives législatives prises depuis lors est considérable. La matière s’est trouvée remodelée sur bien des points, parfois dans une certaine précipitation peu propice à la lisibilité de la loi. Il paraissait dès lors opportun de dresser un nouvel état des lieux sur une sélection de thèmes, à savoir : - la réforme de la couverture sociale des artistes ; - le trajet de réintégration et la dissolution du contrat de travail pour force majeure ; - les actualités en matière de licenciement ; - la règle anti-cumul de l’article 9, § 3, de la convention collective de travail n° 109 ; - les actualités en matière de critères de discrimination ; - la protection des lanceurs d’alerte dans le secteur privé : état des lieux après la loi du 28 novembre 2022 ; - l’assouplissement du marché du travail : horaires et régimes de travail, droit à la déconnexion et contrats successifs. Si les contributions reprises dans cet ouvrage sont de nature à intéresser au premier chef le monde judiciaire, elles s’adressent tout autant aux chercheurs et aux juristes d’administration ou d’entreprise. Note de contenu : 1. La réforme de la couverture sociale des artistes - Quentin Detienne, Simon Goffin et Kathleen Lemal 2. Trajet de réintégration et dissolution du contrat de travail pour force majeure - Célia Zimbile et Jacques Clesse 3. Actualités en matière de licenciement - Myriam Verwilghen 4. La règle anti-cumul de l’article 9, § 3, de la convention collective de travail no 109 - Hugo Mormont 5. Actualités en matière de critères de discrimination - Delphine Castiaux 6. La protection des lanceurs d’alerte dans le secteur privé : état des lieux après la loi du 28 novembre 2022 - Cédric Naud 7. L’assouplissement du marché du travail : horaires et régimes de travail, droit à la déconnexion et contrats successifs - Fabienne Kéfer, Renaud Linguelet et Alice Janot

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0254 012 2534	1355	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / +4P / Armoire noire	Emprunté par: Perrine Nisol Sorti jusqu'au 07/06/2025

Questions choisies en droit de la sécurité sociale / Quentin Detienne (2021) 

Titre : Questions choisies en droit de la sécurité sociale Type de document : document électronique Auteurs : Quentin Detienne, Directeur de publication ; Hugo Mormont, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2021 Collection : Commission Université-Palais - Université de Liège Importance : 532 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0836-0 Note générale : Auteur(s) : Camille Lanssens, Denis Barth, France Lambinet, Julien Bartholomé, Katrin Stangherlin, Simon Palate, Simon Pâques, Steve Gilson, Thierry Zuinen, Vincent Franquet, Zoé Trusgnach Langues : Français (fre) Résumé : Riche d’une dizaine de contributions émanant d’auteurs d’horizons variés, le présent ouvrage est le fruit des travaux de la section droit social de la Commission Université-Palais et offre, au travers de questions choisies, l’aperçu d’un droit de la sécurité sociale toujours en mouvement. Sont ainsi examinées dans le premier volet de l’ouvrage une série de problématiques propres à certaines branches de la sécurité sociale, qu’elles soient d’actualité ou plus rétrospectives. Il en va ainsi de l’indemnisation dans le régime des accidents du travail, tant dans le secteur privé que public, du droit au respect de la vie privée des usagers des C.P.A.S., de questions récentes dans la matière des allocations aux personnes handicapées, des pensions complémentaires des salariés, des réductions de cotisations patronales pour les premiers engagements et de l’exonération fiscale et sociale organisée par la loi du 18 juillet 2018 dans le régime des travailleurs indépendants. Dans le second volet sont abordées des questions plus transversales, c’est-à-dire communes à plusieurs branches de la sécurité sociale, voire à l’ensemble de celles-ci. Il en va ainsi de certaines questions relatives à l’application de « la charte » de l’assuré social, de la problématique de la compétence des juridictions du travail à l’égard des questions de responsabilité civile des institutions de sécurité sociale et enfin de la portée du droit constitutionnel à la sécurité sociale.

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Eb558	Eb558	PDF	Disque G	Disponible