| Titre : |
Les effets de la faillite sur les personnes |
| Auteurs : |
Michel Lemal, Auteur |
| Editeur : |
Kluwer Bruxelles |
| Collection : |
Pratique du droit |
| Importance : |
196 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-90-465-4325-2 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Résumé : |
Les effets de la faillite ne se limitent pas au seul patrimoine du failli. Elle peut en effet affecter également les droits attachés à sa personne.
Le présent ouvrage analyse les droits conservés par le failli et ceux qu’il perd ou ne peut exercer que de manière limitée.
Par ailleurs, la faillite entraîne différentes conséquences patrimoniales qui affectent non seulement le failli mais aussi d’autres personnes, telles son conjoint, les créanciers, ses cocontractants ou encore les cautions. Ces conséquences résultent de trois principes fondamentaux : le dessaisissement, la formation d’une masse et l’égalité des créanciers.
Ces diverses notions sont abordées et analysées dans cet ouvrage.
Cet ouvrage est un tiré à part du tome 2 « Insolvabilité et distribution » du « Traité pratique de droit commercial ». |
| En ligne : |
http://www.Jura.be |
| Format de la ressource électronique : |
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