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Auteur Alain Berenboom |
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[périodique]
Titre : Auteurs & Média Type de document : document électronique Auteurs : Jan Corbet, Autre ; Alain Berenboom, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Larcier Note générale : Accès via Stradalex (login + mot de passe nécessaire) Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Anglais (eng) Résumé : Auteurs & Media publie des articles et de la jurisprudence en français et en néerlandais.
Tous les deux mois, elle propose études de doctrine, analyses pratiques, actualités législatives et jurisprudence dans les domaines suivants : droit d'auteur, droits voisins, nouvelles technologies, presse écrite, audiovisuel, droit de la concurrence, statut social et fiscal de l?artiste, droits de la personne et vie privée, droits de l'homme. La jurisprudence est publiée dans la langue d'origine. Toutes les décisions sont précédées de mots clés et de résumés en français et en néerlandais. Elles sont souvent suivies d?une note d'observations.Note de contenu : 1996 à 2023 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/search/am-fr [périodique]Het Belgische auteursrecht - Huldeboek Jan Corbet / Le droit d'auteur belge - Hommage à Jan Corbet / Alain Berenboom (2018)
Titre : Het Belgische auteursrecht - Huldeboek Jan Corbet / Le droit d'auteur belge - Hommage à Jan Corbet Type de document : document électronique Auteurs : Alain Berenboom, Auteur ; Julien Cabay, Auteur ; Jacques Englebert, Auteur ; Andrée Puttemans, Auteur Mention d'édition : 4de herziene druk Editeur : Brussel : Larcier Année de publication : 2018 Importance : 1330 p Note générale : Beschikbaar / Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Note de contenu : Bijzondere bepalingen betreffende de audiovisuele werken = Dispositions particulie?res aux oeuvres audiovisuelles / Alain Berenboom -- Gemeenschappelijke bepaling betreffende de geluidswerken en audiovisuele werken = Disposition commune aux oeuvres sonores et audiovisuelles / Alain Berenboom -- Revisoraal toezicht = Contrôle révisoral / Andrée Puttemans -- Vergunning en verklaring = Autorisation et déclaration / Andrée Puttemans -- De controledienst van de beheersvennootschappen = Service de contrôle des sociétés de gestion des droits / Andrée Puttemans -- Economische analyse van het auteursrecht en de naburige rechten = Analyse économique du droit d'auteur et des droits voisins / Jacques Englebert -- Bepalingen gemeenschappelijk aan de afdelingen 1 tot 3 = Dispositions communes aux sections 1 à 3 / Andrée Puttemans -- Gemeenschappelijke bepaling = Disposition commune / Jacques Englebert -- De bijzondere bevoegdheden voor de toepassing van boek XI = Les compétences particulières pour l'application du livre XV (Art. XV.25/4) / Julien Cabay-- Transparantie van het auteursrecht en de naburige rechten = Transparence du droit d'auteur et des droits voisins / Julien Cabay -- Bepalingen betreffende boek XI = Dispositions relatives au livre XI (Art. XV.62/1) / Julien Cabay-- Bestuurlijke sancties inzake het auteursrecht en de naburige rechten = Sanctions administratives en matière de droit d'auteur et de droits voisins / Julien Cabay, Jacques Englebert -- Algemene bepalingen = Dispositions générales (Art.XV.74) / Julien Cabay -- De straffen voor inbreuk op de boek XI = Les peines relatives aux infractions au livre XI (Art. XV.112, 113) / Julien Cabay -- Verbeurdverklaring = Confiscation (Art.XV.130/4) / Julien Cabay -- Vordering tot staking inzake de controle van de vennootschappen voor het beheer van de auteursrechten in de naburige rechten = Action en cessation en matière de contrôle des sociétés de gestion du droit d'auteur et des droits voisins / Julien Cabay. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/BELGAUT18/doc/BELGAUT18_001 Réservation
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Titre : Le nouveau droit d'auteur Type de document : document électronique Auteurs : Alain Berenboom, Auteur ; Sandrine Carneroli, Auteur ; Isabelle Schmitz, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2022 Importance : 622 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1115-4 Note générale : Accès via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Dès que parut en 1995 « Le Nouveau Droit d’Auteur et les droits voisins », le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme « le livre de référence » comme l’écrivait le professeur Françon.
Cette nouvelle et cinquième édition met à jour et repense la matière, bouleversée par une succession de modifications législatives, de directives européennes mais aussi par l’évolution jurisprudentielle notamment européenne qui a obligé à remettre en cause jusqu’aux notions fondamentales du droit d’auteur. La nature du droit d’auteur, certaines de ses règles que l’on croyait intangibles ont volé en éclats sous la pression des développements technologiques mais aussi de l’évolution des pensées, par exemple des règles de la Convention européenne des Droits de l’Homme.
Faire coexister la galaxie Gutenberg et les joujoux de Bill Gates et de Marc Zuckerberg tient souvent du grand écart. C’est pourtant à cet exercice que s’essaye cette nouvelle édition, à laquelle ont collaboré deux autres éminentes spécialistes du droit d’auteur, Sandrine Carneroli et Isabelle Schmitz.
Créateurs, artistes, producteurs, interprètes, concepteurs, tous les titulaires de droit d’auteur ainsi que les praticiens et les consommateurs trouveront dans cet ouvrage l’instrument qui leur permet de décoder les textes belges, européens et internationaux, éclairés par la jurisprudence la plus récente.
Cerise sur le gâteau, le romancier montre souvent le bout du nez derrière la plume du jurisconsulte.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/NOUAUT/doc/NOUAUT_001 Réservation
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