Titre : |
Compendium social : Droit du travail : 2019-2020 : Contenant des annotations fiscales |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Willy van Eeckhoutte, Auteur ; Vincent Neuprez, Auteur |
Editeur : |
Mechelen : Wolters Kluwer Belgium |
Année de publication : |
2019 |
Importance : |
3345 p |
Langues : |
Français (fre) |
Résumé : |
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet et les articles de loi précis sont cités sous chaque titre de paragraphe. La jurisprudence est elle aussi commentée et comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine référencée, elle reprend les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires. De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l’impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.
Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, les juristes trouveront soit les réponses à leurs questions, soit les sources plus précises à consulter.
Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année.
Cette nouvelle édition intègre toutes les nouveautés parues au cours de l'année écoulée, dans des matières aussi diverses que le budget mobilité, le permis unique, la flexibilisation des congés thématiques, le congé d'adoption, le congé parental d'accueil, le dispositif SESAM et le contrat de formation-insertion en Région wallonne, les aides à l'emploi bruxelloises, les élections sociales, le volontariat et le travail associatif, le reclassement professionnel, etc. Sans oublier les nombreux développements jurisprudentiels dans diverses matières. |
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