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Lefebvre Sarrut Belgium NV
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Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tables générales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XIV ; 716 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2819-0 Langues : Français (fre) Résumé : Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif sur la base de sa date de promulgation ou d’adoption. La table analytique permet de retrouver un texte en fonction de son objet. Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0495 C.L. Tab. gén. 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome I : Droit civil et judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XL ; 1491 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2812-1 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.
Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.
On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0503 C.L. t.I 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome II : Droit pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XL ; 1326 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2813-8 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire.
Aussi, outre le Code pénal, le Code d’instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera notamment la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire).
Citons encore, parmi d’autres législations, celles qui concernent le racisme ou les victimes d’actes de violence.Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés.
En outre, on trouvera une rubrique "Procédure pénale internationale" présentant notamment les textes concernant l’aide judicaire, l’espace Schengen et l’extradition.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0515 C.L. t.II 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 1 / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LIV ; 1108 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2814-5 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0539 C.L. t.III Vol.1 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 2 / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LIV ; pp. 1109 à 2145 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0540 C.L. t.III Vol. 2 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome IV : Droit social. C. Droit de la sécurité sociale / Jean-Jacques Willems (2021)
PermalinkLes Codes Larcier. Tome IV : Droit social. A. Dispositions communes. B. Droit du travail / Jean-Jacques Willems (2021)
PermalinkPermalinkLes Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. B. Droit administratif / Jean-Jacques Willems (2021)
PermalinkLes Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. A. Droit public / Jean-Jacques Willems (2021)
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