Actualités en Droit social européen / Charles-Eric Clesse (2010)  

Titre : Actualités en Droit social européen Type de document : document multimédia Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Steve Gilson, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2010 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 216 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3912-5 Note générale : Disponible également sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : L’apport du droit européen au droit social est considérable, bien que souvent considéré comme destiné aux seuls spécialistes. Parfois peu connus et dès lors peu utilisés par les praticiens, certains règlements et directives européens sont pourtant la source de nombreuses avancées législatives dans un but d’égalité et de protection des travailleurs. L’initiative prise par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi d’un colloque sur la question était donc bienvenue. L’ouvrage, reprenant les actes de ce colloque sous la présidence de Charles-Eric Clesse et Steve Gilson, est subdivisé en trois grandes parties. Le premier thème abordé développe l’évolution du principe de libre circulation des travailleurs. Il est traité par Sean Van Raepenbusch, qui en est le spécialiste incontesté. Il est suivi de 4 sujets spécifiques au droit du travail, à savoir : le détachement des travailleurs, abordé par Charles-Eric Clesse, qui est déjà l’auteur d’un ouvrage de référence à ce sujet; le transfert d’entreprise et l’insolvabilité de l’employeur, par Loïc Peltzer, auteur de nombreuses publications sur cette question; la question plus prospective mais d’une brûlante actualité qu’est la flexisécurité, abordée par Jean-François Macours; l’égalité de traitement et la non-discrimination, qui a bénéficié de l’expertise de Laurence Markey. Le dernier thème abordé touche au droit collectif du travail sous l’aspect d’actualités sur l’implication des travailleurs en droit communautaire. Ilest abordé par Filip Dorssemont, spécialiste incontesté du droit collectif du travail. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ACSOEU/doc/ACSOEU_001

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La doctrine juridictionnelle du droit pénal social / Charles-Eric Clesse (2010)    

Titre : La doctrine juridictionnelle du droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Gian-Franco Raneri, Auteur ; Philippe Gosseries, Auteur de la postface, du colophon, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2010 Collection : Droit social (Bruxelles) Importance : 1147 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3338-3 Note générale : Contient des textes en néerlandais Diff. en France Index Langues : Français (fre) Tags : 7 - Dr. Pén. Pr. IS - Strafr. Pro. SI Résumé : Un droit pénal social, plus visible ! Un droit pénal social, à portée de main ! C’est dans cette optique que s’inscrit cet ouvrage. Pour ce faire, il rassemble, dans une première partie, les arrêts « phares » rendus en droit pénal social, par nos plus hautes juridictions, internes ou internationales. Cette recension repose sur une classification thématique. La deuxième partie reprend les mercuriales. Le nombre de celles consacrées au droit pénal social a connu un certain essor depuis quelques années judiciaires. Leur intérêt pour le praticien est certain. Abordant des sujets aussi divers que la compétence des juridictions du travail en droit pénal, le concours d'infractions, les causes de justification, la lutte contre la fraude sociale, le phénomène de la traite des êtres humains, les condamnations d'office, etc., elles délivrent un enseignement doctrinal majeur sur des sujets peu abordés dans la doctrine classique. Pour la première fois, un ouvrage est consacré à une recension systématisée des mercuriales et des grands arrêts du droit pénal social. Voici un instrument de travail destiné aux étudiants et aux praticiens du droit social, du droit pénal et du droit né de leur union et de leur désunion. En ligne : http://www.stradalex.com Format de la ressource électronique : Site internet sécurisé - accès avec login et mot de passe

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Droit pénal social / Charles-Eric Clesse (2013)  

Titre : Droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2013 Collection : Répertoire pratique du droit belge : Législation, doctrine, jurisprudence Importance : 647 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4194-7 Note générale : E-book disponible sur Stradalex Langues : Français (fre) Tags : 7 - Dr. Pén. Pr. IS – Strafr. Pro. SI Résumé : Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit, tant dans son aspect matériel que procédural. Y sont traités : – les différents acteurs du droit pénal social ; – les pouvoirs et devoirs des services d’inspection ; – les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales ; – les infractions majeures du Code pénal social ; – l’imputabilité pénale et les causes de justification ; – la procédure pénale sociale, dont la procédure administrative et les diverses procédures judiciaires. Cet ouvrage, qui offre une vision globale du droit pénal social, allant des pouvoirs des inspections du travail jusqu’à la condamnation du délinquant, est agrémenté d’une bibliographie et d’un index alphabétique détaillés. Il intéressera tous les praticiens de cette matière. En ligne : http://www.stradalex.com Format de la ressource électronique : Site internet sécurisé - accès avec login et mot de passe

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Droit pénal social / Charles-Eric Clesse (2016)    

Titre : Droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Année de publication : 2016 Collection : Répertoire pratique du droit belge : Législation, doctrine, jurisprudence Importance : 706 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5397-1 Langues : Français (fre) Résumé : Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fait le point sur l’ensemble de ce droit, tant dans son aspect matériel que procédural. Y sont traités : – les différents acteurs du droit pénal social ; – les pouvoirs et devoirs des services d’inspection ; – les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales ; – les infractions majeures du Code pénal social ; – l’imputabilité pénale et les causes de justification ; – la procédure pénale sociale, dont la procédure administrative et les diverses procédures judiciaires. Cet ouvrage, qui offre une vision globale du droit pénal social, allant des pouvoirs des inspections du travail jusqu’à la condamnation du délinquant, est agrémenté d’une bibliographie et d’un index alphabétique détaillés. Il intéressera tous les praticiens de cette matière. En ligne : https://www.stradalex.com/ Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe

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Journal de droit européen

[périodique]  Titre : Journal de droit européen : J.D.E. Type de document : document électronique Editeur : Bruxelles [Belgique] : Groupe Larcier s.a. Langues : Français (fre) Résumé : Le droit européen affecte aujourd'hui toutes les branches du droit. Dans ce contexte, le Journal de droit européen (JDE) s’emploie à vous donner le réflexe européen en proposant chaque mois : - Une analyse étudiant un domaine récemment impacté en profondeur par le droit européen - Une vie du droit mettant en lumière une intervention pouvant être qualifiée d'insolite dans un domaine juridique - Des commentaires portant sur des développements jurisprudentiels importants - Deux chroniques couvrant, de manière systématique, et régulière, une matière différente du droit - Un relevé des actualités législatives et importantes Le format a été spécialement étudié pour faciliter la lecture. Ainsi, les points clés de chaque numéro sont indiqués en premier page. L'ensemble du sommaire apparaît, quant à lui, en dernière page. Chaque rubrique est précédée de deux phrases permettant une compréhension rapide. La publication est en couleur, agréable à regarder et aisée à parcourir. Les contributions sont rédigées de façon concise et concrète. Note de contenu : Anciennement Journal des tribunaux de droit Européen J.T.D.E. - Disponible via Stradalex 2000 à ... [périodique]

Journal européen des droits de l'homme

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La notion de rémunération / Marc Morsa (2012)    

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Quel droit social dans une Europe en crise ? / Marie-Cécile Escande Varniol (2012)    

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