Brussels'Document on the Future of the Protection of Social Rights in Europe / J.- F. Akandji-Kombé (2015) 

Titre : Brussels'Document on the Future of the Protection of Social Rights in Europe : Belgian Chairmanship of the Council of Europe = Présidence belge du Conseil de l'Europe Titre original : Document de Bruxelles sur l'avenir de la protection des droits sociaux en Europe Type de document : document électronique Auteurs : J.- F. Akandji-Kombé, Auteur ; B. Acimuz, Auteur ; Tom Auwers, Éditeur scientifique ; Manuel Paolillo, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service Public Fédéral Sécurité Sociale Année de publication : 2015 Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)

Documents numériques

Brussels'Document URL

Handistreaming au niveau fédéral / Tom Auwers (2013) 

Titre : Handistreaming au niveau fédéral : Comment appliquer la convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées? Type de document : texte imprimé Auteurs : Tom Auwers, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service Public Fédéral Sécurité Sociale Année de publication : 2013 Importance : 9 p Langues : Français (fre)

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 0184	644	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Documents numériques

http://socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/brochure-uncrpd-handistreaming-fr.pdf URL

Inspection sociale 2015 / Jean-Claude Heirman (2016)    

Titre : Inspection sociale 2015 : Rapport annuel Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Claude Heirman, Auteur ; FOD Sociale Zekerheid - DG Sociale inspectie = SPF Sécurité Sociale - DG Inspection sociale, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service Public Fédéral Sécurité Sociale Année de publication : 2016 Importance : 133 p Langues : Français (fre) Résumé : La DG Inspection sociale contrôle l'application correcte de la législation de sécurité sociale (législation ONSS, vacances annuelles, accidents de travail, allocations familiales, assurance maladie et invalidité, DIMONA, travail à temps partiel, occupation de travailleurs étrangers,...). La DG soutient en outre tant les employeurs que les travailleurs dans l'application correcte de la législation de sécurité sociale et peut intervenir comme médiateur dans certains conflits sociaux. En ligne : http://www.socialsecurity.belgium.be/fr/publications/rapport-annuel-dg-inspectio [...] Format de la ressource électronique : Site web

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 010 5636	683	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Documents numériques

http://www.socialsecurity.belgium.be/sites/default/files/rapport-annuel-inspection-sociale-2015-fr.pdf URL

Inspection sociale 2016 / Jean-Claude Heirman (2017)    

Titre : Inspection sociale 2016 : Rapport annuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Heirman, Auteur ; FOD Sociale Zekerheid - DG Sociale inspectie = SPF Sécurité Sociale - DG Inspection sociale, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service Public Fédéral Sécurité Sociale Année de publication : 2017 Importance : 133 p Langues : Français (fre) Résumé : La DG Inspection sociale contrôle l'application correcte de la législation de sécurité sociale (législation ONSS, vacances annuelles, accidents de travail, allocations familiales, assurance maladie et invalidité, DIMONA, travail à temps partiel, occupation de travailleurs étrangers,...). La DG soutient en outre tant les employeurs que les travailleurs dans l'application correcte de la législation de sécurité sociale et peut intervenir comme médiateur dans certains conflits sociaux. En ligne : http://www.socialsecurity.belgium.be/fr/publications/rapport-annuel-dg-inspectio [...] Format de la ressource électronique : Site web

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 575X	743	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / -3 / Publications en série	Disponible

Documents numériques

https://socialsecurity.belgium.be/fr/publications/rapport-annuel-dg-inspection-sociale URL

Rapport d'activités - année 2017 / Collège national de médecine d'assurance sociale en matière d'incapacité de travail (Bruxelles) (2017)

Titre : Rapport d'activités - année 2017 : [du] Collège national de médecine d'assurance sociale en matière d'incapacité de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Collège national de médecine d'assurance sociale en matière d'incapacité de travail (Bruxelles), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service Public Fédéral Sécurité Sociale Année de publication : 2017 Importance : 51 p Langues : Français (fre) Résumé : Ce rapport est structuré en trois parties. La première décrit la façon dont le Collège national a organisé son travail depuis son installation par Madame la Ministre De Block, le 28 novembre 2016. La seconde présente les activités du Collège réunion en séance plénière et celles du Bureau sous l'impulsion de on vice-président et de son président. La 3ème partie présente les activités en 2017 des 5 commissions mises en place pour mener à bien le programme de travail du Collège national

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
0254 011 7382	902	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Revue belge de sécurité sociale  

Permalink