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Auteur Claude Lamberts |
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Titre de série : Tome I : Droit civil et judiciaire Titre : 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XXXV, 1938 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8900-7 Langues : Français (fre) Résumé : Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.
Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées telles que, par exemple, celles qui concernent les baux, les étrangers, la jeunesse, les malades mentaux, la propriété intellectuelle et industrielle, les divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.
On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.Note de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9966 CL t. I Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre de série : Tome II : Droit pénal Titre : 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XXXIV, 1785 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8901-4 Langues : Français (fre) Résumé : Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire.
Aussi, outre le Code pénal, le Code d’instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire).
Citons encore, parmi d’autres législations faisant l’objet de verbos séparés, celles qui concernent le racisme ou les victimes d’actes de violence.Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés.
En outre, on trouvera une rubrique "Procédure pénale internationale" présentant notamment les textes concernant l’aide judicaire, l’espace Schengen et l’extradition.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économiqueNote de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9978 CL t. II Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre de série : Tome III : Droit commercial, économique et financier Titre : 2016 : Volume 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XLVII, 1861 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8902-1 Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de commerce et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économiqueNote de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9930 CL t. III v.1 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre de série : Tome III : Droit commercial, économique et financier Titre : 2016 : Volume 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XLVII, pp.1863-3582 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8902-1 Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de commerce et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économiqueNote de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9954 CL t. III v. 2 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre de série : Tome IV : Droit social Titre : 2016 : C Droit de la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : LIII, pp.1318-3156 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8903-8 Langues : Français (fre) Résumé : Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.
L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes pour en faciliter la manipulation.
Dans un souci de clarté, les différentes matières sont reprises au sein de chaque volume dans l’ordre alphabétique des grandes rubriques, permettant au lecteur, averti ou non, d’être éclairé dans des domaines aussi variés que le contrat de travail (en ce compris la réglementation relative aux conseils d’entreprise ou aux délégations syndicales, la réglementation du travail ou la protection de celui-ci ou encore l’égalité entre hommes et femmes), les risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles), la maladie et l’invalidité ainsi que le chômage, les mesures pour l’emploi, la formation et le placement professionnels, la fermeture d’entreprise ou encore les travailleurs étrangers, les handicapés, les pensions, les allocations familiales tant pour les indépendants que pour les salariés, soit toute la sécurité sociale sensu lato.Note de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9897 CL t. IV C Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible PermalinkPermalink
