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Tome III : Droit commercial, économique et financier |
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Titre de série : Tome III : Droit commercial, économique et financier Titre : 2016 : Volume 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XLVII, 1861 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8902-1 Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de commerce et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économiqueNote de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9930 CL t. III v.1 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre de série : Tome III : Droit commercial, économique et financier Titre : 2016 : Volume 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016 Importance : XLVII, pp.1863-3582 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8902-1 Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de commerce et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économiqueNote de contenu : Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. En ligne : http://www.stradalex.be Format de la ressource électronique : Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 010 9954 CL t. III v. 2 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible