| Titre de série : |
Tome II : Droit pénal |
| Titre : |
2016 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur |
| Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : |
2016 |
| Collection : |
Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016  |
| Importance : |
XXXIV, 1785 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-8901-4 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Résumé : |
Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire.
Aussi, outre le Code pénal, le Code d’instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire).
Citons encore, parmi d’autres législations faisant l’objet de verbos séparés, celles qui concernent le racisme ou les victimes d’actes de violence.Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés.
En outre, on trouvera une rubrique "Procédure pénale internationale" présentant notamment les textes concernant l’aide judicaire, l’espace Schengen et l’extradition.
La nouvelle collection des Codes Larcier intègre:
- la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
- la réforme du Conseil d’État
- le Code de droit économique |
| Note de contenu : |
Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. |
| En ligne : |
http://www.stradalex.be |
| Format de la ressource électronique : |
Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe |
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