Le catalogue en ligne du Knowledge Center
Détail d'une collection
|
|
Documents disponibles dans la collection (2)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Titre : Code des sociétés et des associations comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Virginie Bazelmans, Auteur ; Patrick della Faille, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2019 Collection : Codes essentiels Importance : 826 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1569-5 Note générale : A jour au 1er mai 2019 Langues : Français (fre) Résumé : Le Code des sociétés et des associations comparé est un formidable outil, simple et efficace, qui vous permettra d’identifier en un clin d’œil, paragraphe par paragraphe, les innombrables modifications apportées aux anciens textes relatifs au droit des sociétés (Codes des sociétés, loi sur les ASBL et fondations et loi sur les unions professionnelles) par le nouveau Code des sociétés et des associations (CSA).
Il a été conçu pour répondre aux besoins de tous les acteurs du monde des sociétés et des associations, qu’ils soient actionnaires, administrateurs, avocats, juristes, notaires, comptables, magistrats, financiers ou autorités publiques.
Concrètement, cet ouvrage se présente en deux colonnes : dans la colonne de gauche, le nouveau Code et, dans la colonne de droite, le texte de l’ancienne législation y correspondant, et mettant en exergue les hypothèses où il n’y a pas de correspondant.
Le Code est également enrichi d’une comparaison entre l’ancien arrêté royal d’exécution du Code des sociétés et l’arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution du Code des sociétés et des associations publié au Moniteur belge, le 30 avril 2019.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge au 1er mai 2019 pour ce qui concerne le nouveau Code et les anciens textes sont repris dans leur dernière version.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 011 8430 1007 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Emprunté par: Julie Delforge
Sorti jusqu'au 30/09/2023
Titre : Droit international privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Yves Carlier, Auteur ; Marc Fallon, Auteur ; Stéphanie Francq, Auteur Mention d'édition : 8éme édition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2018 Collection : Codes essentiels Importance : 1004 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0915-1 Note générale : A jour au 1er août 2018 Langues : Français (fre) Résumé : Le présent volume assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international.
Il contient le code de droit international privé proprement dit, introduit par la loi du 16 juillet 2004, mais également de nombreux instruments internationaux et européens. Il inventorie aussi de nombreuses règles particulières insérées dans des actes qui n’affectent qu’accessoirement le droit international privé et complètent les règles générales.
Ce recueil vise à offrir aux étudiants et aux professionnels du droit un accès aisé aux textes les plus usuels. En concentrant un matériau abondant et varié, il donne aussi plus de visibilité à un vaste ensemble de sources normatives.
L’ouvrage comprend quatre parties, couvrant respectivement les actes liés à l’Union européenne, les instruments internationaux classiques, la législation belge, ainsi que certaines circulaires ministérielles.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 011 7812 945 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Disponible
