| Titre de série : |
Tome I : Droit civil et judiciaire |
| Titre : |
2016 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Claude Lamberts, Directeur de publication ; Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; Léandre Drion, Auteur |
| Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : |
2016 |
| Collection : |
Les codes Larcier - Edition de base à jour jusqu'au 1er février 2016  |
| Importance : |
XXXV, 1938 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-8900-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Résumé : |
Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.
Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées telles que, par exemple, celles qui concernent les baux, les étrangers, la jeunesse, les malades mentaux, la propriété intellectuelle et industrielle, les divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation.
On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres. |
| Note de contenu : |
Edition mise à jour d'après les textes publiés au Moniteur belge jusqu'au 1er février 2016. |
| En ligne : |
http://www.stradalex.be |
| Format de la ressource électronique : |
Site web sécurisé - Accès avec login et mot de passe |
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