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Anthemis
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Titre : Questions de droit social Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Clesse, Auteur ; Jean-Philippe Cordier, Auteur ; Mireille Delange, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2002 Collection : Commission Université-Palais - Université de Liège Importance : 453 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930388-11-3 Langues : Français (fre) En ligne : http://www.droit.ulg.ac.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 7499 IV 1335 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Regards croisés sur la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Étienne, Auteur ; Michel Dumont, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Commission Université-Palais - Université de Liège Importance : 1136 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-572-5 Langues : Français (fre) Note de contenu :
Sous la direction de: Michel Dumont, Francine Etienne
Auteurs: Marc Dallemagne, Laurent Dear, Sarah Delooz, Elise Dermine, David Desaive, Jérôme Deumer, Michel Dumont, Aurélie Frankart, Jean-François Funck, Steve Gilson, Mikaël Glorieux, Bernadette Graulich, Damien Kreit, Pierre Lambillon, Valérie Lauvaux, Viviane Lèbe-Dessard, Alice Leboutte, Géraldine Massart, Jean-François Neven, Pierre Nilles, Simon Palate, Paul Palsterman, Karen Rosier, Jean-Charles Stevens, Michel Strongylos, Pierre Vanhaverbeke, Myriam Verwilghen
Un outil incontournable pour les praticiens de la sécurité sociale
Si, apparemment, la sécurité sociale n’a guère évolué en l’absence de nouvelles législations importantes au cours de ces dernières années, sous la réserve de la preuve de la nature des relations de travail, il n’en demeure pas moins que la doctrine et la jurisprudence ont fait apparaître de nouveaux débats ou les ont amplifiés.
L’ouvrage propose d’abord une vue panoramique sur l’ensemble de la sécurité sociale en traitant des sujets de manière transversale, car il est souhaitable de ne pas cloisonner la sécurité sociale par branche mais, au contraire, il est utile de comparer la manière dont une même problématique est abordée dans des secteurs différents. C’est ainsi que sont successivement traités en profondeur des thèmes aussi variés que la révision, la récupération de l’indu, la prescription et les avances, la responsabilité des institutions de sécurité sociale, de plus en plus souvent invoquée pour échapper au remboursement d’un indu ou pour obtenir le droit à une prestation à laquelle l’assuré social ne peut prétendre, les notions d’incapacité ou d’invalidité, la preuve, l’incidence de l’ignorance de la loi et l’influence du droit administratif sur celui de la sécurité sociale à travers deux questions fondamentales (le préalable administratif et la mise en oeuvre de l’article 159 de la Constitution).
Les auteurs portent également un regard ciblé sur des sujets très pointus analysés dans leur branche. L’approche est donc plus classique puisqu’il s’agit d’examiner un thème choisi en effectuant une prise de vue sous forme de zoom. Sont ici passés au crible des sujets tels que les grands arrêts récents en accident de travail, l’aide sociale et matérielle en faveur des étrangers (deux contributions : les apatrides et l’incidence de la loi dite « accueil »), l’état antérieur en matière d’assurance obligatoire indemnités, le chômage (deux angles de vue : la répercussion de l’exercice d’un mandat d’administrateur à titre gratuit et les grandes réformes de l’été 2012), la réglementation en matière d’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés (deux thèmes également : questions choisies avec notamment celle du recours à la contrainte et la notion de rémunération) et enfin le détachement intra-communautaire.
Cet ouvrage se veut un outil placé entre les mains des praticiens, qu’ils soient acteurs de terrain, conseillers, avocats ou magistrats, avec la conviction qu’ils en feront bon usage. Donner un éclairage sur le droit et contribuer à le faire progresser en donnant l’occasion de réfléchir sur la manière dont il est appliqué et dont il pourrait l’être : c’est l’ambition des nombreux auteurs ayant participé aux travaux de la Commission Université Palais.En ligne : http://www.anthemis.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 9388 88 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Les rémunérations alternatives 2023 : Comment doper (le salaire de) vos travailleurs ? Type de document : document multimédia Auteurs : Nathalie Wellemans, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Importance : 848 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1105-6 Langues : Français (fre) Résumé : La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd’hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un « package » composé d’une série d’avantages extralégaux.
Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l’employeur tente ainsi d’échapper à l’obligation de cotisation et d’imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles.
L’imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle a fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie.
La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de sécurité sociale.
Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l’employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.
Cette édition 2023 est enrichie par de nombreuses nouveautés :
- les récentes précisions apportées au budget mobilité ;
- les modifications relatives aux avantages non récurrents liés aux résultats ;
- la réforme du régime fiscal et social des droits d’auteur ;
- la nouvelle norme salariale 2023-2024 ;
- des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;
- l’actualisation de tous les montants.
Tous les modèles de conventions sont disponibles sur le site www.legis.beEn ligne : https://www.legis.be/publications/les-remunerations-alternatives-2023 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 1449 1246 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Armoire noire Emprunté par: Carine Straet
Sorti jusqu'au 31/12/2025
Titre : Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Morsa, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 475 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-396-7 Langues : Français (fre) En ligne : http://www.anthemis.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 009 8710 17 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Sécurité sociale, libre circulation et citoyenneté européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Morsa, Auteur ; Sean Van Raepenbusch, Préfacier, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Perspectives de Droit social Importance : 475 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-396-7 Langues : Français (fre) Tags : 4 - Droit de la SS - SZ En ligne : http://www.anthemis.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 011 2608 760 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible Permalink
