Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (222)
Responsabilité civile et risque professionnel / Savatier (1958)
Titre : Responsabilité civile et risque professionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Savatier Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1958 Importance : 364 Langues : Français (fre) Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 002 9764 II 37 Livre - Boek (papier) Finto / KC / -3 Disponible
Titre : Réussir ses marchés publics Auteurs : Didier Batselé, Auteur ; Tony Mortier, Auteur ; Alex Yerna, Auteur Mention d'édition : 1ere edition Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2015 Importance : 650 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6245-1 Langues : Français (fre) Résumé : Les lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics, en vigueur depuis le 1er juillet 2013, ont été substantiellement modifiés par divers textes législatifs et réglementaires en 2014.
Par ailleurs, ces règles sont appelées à connaître d’autres changements en raison de la nécessaire transposition, dans les années à venir, de trois directives européennes adoptées le 26 février 2014.
L’ouvrage fait le point sur les règles applicables aujourd’hui et établit d’ores et déjà des liens avec les perspectives à terme.
La partie I expose les indispensables et les incontournables de la matière : définitions des marchés et des modes de passation, distinction des marchés selon leur objet, principes fondamentaux, règles de publicité, ...
La partie II présente les différents modes de passation des marchés et les procédures d’attribution s’y rapportant. La double particularité de cette partie résulte de ce que 1° les différents modes de passation sont analysés, à l’inverse de ce qui se fait généralement, selon un ordre progressif inversé, qui commence par les procédures négociées, se poursuit par les procédures restreintes et les procédures ouvertes, pour se clôturer par le dialogue compétitif, et 2° les différentes étapes de la procédure d’attribution à suivre par le pouvoir adjudicateur sont décrites dans le détail pour chaque mode de passation. Ce choix pourrait surprendre. En réalité, il se justifie pleinement, compte tenu des hypothèses de procédures négociées auxquelles tout pouvoir adjudicateur peut recourir, ainsi que de leur étendue.
La partie III se rapporte aux règles d’exécution des marchés, présentées dans l’ordre « logique » de leur survenance et représentées de façon synoptique.
La partie IV développe des questions complémentaires aux précédentes, mais néanmoins importantes, telles l’éthique, l’agréation et la sous-traitance.
Enfin, la partie V explore les obligations de motivation et d’information, ainsi que les recours.
L’ensemble de l’ouvrage, actualisé au 1er janvier 2015, s’appuie sur nombre d’exemples puisés dans la réalité ou la jurisprudence et il renseigne des astuces pratiques, profitables dans les contextes retenus. Il contient les références jurisprudentielles utiles et renvoie aux réflexions doctrinales pertinentes.En ligne : https://www.stradalex.com Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb52 Eb52 E-Book Plateforme Stradalex Disponible Revue de Droit Commercial Belge / Jan Cerfontaine
[périodique]
Titre : Revue de Droit Commercial Belge Titre original : Tijdschrift voor Belgisch Handelsrecht Type de document : document électronique Auteurs : Jan Cerfontaine, Directeur de publication ; Hans De Wulf, Directeur de publication ; Ivan Verougstraete, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Larcier Note générale : Accessible via Stradalex Langues : Français (fre) Langues originales : Néerlandais (nla) Résumé : La Revue de Droit Commercial Belge est une des revues juridiques faisant le plus autorité en Belgique. Elle commente depuis des décennies l'évolution du droit commercial à travers des articles de doctrine et des commentaires de jurisprudence.
Revue de Droit Commercial Belge, c'est :
– des articles de doctrine complets et précis;
– des commentaires rigoureux de jurisprudence et des chroniques de jurisprudence;
– la parité de dossiers en français et en néerlandais.
RDC commente tous les développements importants en matière de droit commercial et de droit économique au moyen de quatre rubriques :
Doctrine : des praticiens du droit analysent les points importants et actuels du droit commercial dans des articles de fond et fournissent des solutions originales. Ces éminents spécialistes sont les garants de la rigueur scientifique tout en mettant l'accent sur la pratique. Les articles sont précédés d’un résumé dans les deux langues nationales.
Jurisprudence annotée : les jugements et arrêts intéressants et novateurs sont publiés intégralement ou sous forme de sommaire. Le prononcé de chaque décision est publié dans la langue originale de celle-ci et est précédé de mots clés et d'un sommaire bilingues. La décision est par ailleurs souvent suivie d’une note d'observation.
Sommaires de jurisprudence : ils constituent une excellente source de documentation pour quiconque veut s’informer de façon approfondie sur la situation des matières du droit économique.
Actualités : toute l’actualité de votre spécialité - les modifications législatives et les tendances actuelles.
La revue est bilingue et paraît mensuellement (sauf en juillet et août). Les tables annuelles vous permettent de retrouver rapidement l'information souhaitée. Avec RDC, vous disposez annuellement de plus de 1000 pages de doctrine et de jurisprudence.Note de contenu : 1983 à ... [périodique]Revue de droit des technologies et de l'information
[périodique]
Titre : Revue de droit des technologies et de l'information : (R.D.T.I.) Type de document : document électronique Editeur : Bruxelles : Larcier Note générale : Anciennement revue Ubiquité. - Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : La Revue du Droit des Technologies de l'Information (R.D.T.I.) est une revue trimestrielle. Le droit des technologies de l'information acquiert chaque jour plus d'importance dans la vie des praticiens du droit. La Revue, née il y a 10 ans au Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de la Faculté de droit de Namur, balaye l'actualité du droit des technologies de l'information en allant au-delà d'une approche descriptive. Les contributeurs offrent en effet des analyses approfondies des questions juridiques auxquelles les praticiens sont confrontés.
Le formidable essor qu'ont connu les technologies de l'information dans notre société suscite un intérêt grandissant pour les enjeux qui en résultent. Les problématiques sont souvent inédites, aussi nécessitent-elles un travail juridique créatif. La Revue du Droit des Technologies de l'Information accueille une doctrine innovante provenant d'auteurs reconnus. La jurisprudence y trouve une place et donne lieu à des notes d'observations éclairantes. Quant aux évolutions législatives nationales et européennes, elles sont mises en perspective dans des contributions analytiques. Elle offre également une chronique législative et jurisprudentielle bisannuelle.
La Revue constitue donc un instrument indispensable pour de nombreux juristes. Les avocats spécialisés s'y nourriront d'articles approfondis, les généralistes, pour leur part, maîtriseront en une seule publication cette discipline juridique en pleine expansion. Quant aux académiques, leurs recherches les mèneront immanquablement vers une revue aux exigences scientifiques élevées.
Prenant le parti d'une publication en langue française, l'ambition de la rédaction internationale est de constituer un véritable corpus francophone de doctrine relative au droit des technologies de l'information. La Revue s'adresse donc autant au lectorat belge que français, canadien, Luxembourgeois, africain francophone ou suisse.
Note de contenu : 2000 à ... [périodique]Revue générale des assurances et des responsabilités
[périodique]
Titre : Revue générale des assurances et des responsabilités : (R.G.A.R.) Type de document : document électronique Editeur : Bruxelles : Larcier ISBN/ISSN/EAN : 1376-3512 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Fondée en 1927 par Jean Fonteyne, la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités (R.G.A.R.) constitue une référence incontournable en la matière.
Destinée à tous les juristes quelle que soit leur profession, la R.G.A.R. a pour objectif de présenter chaque mois un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, ce qui comprend, outre le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, la matière des accidents du travail et des biographies.
Chaque numéro comporte un article de fond et une chronique de jurisprudence. Les articles sont rédigés par les meilleurs spécialistes et évoquent de façon exhaustive des thématiques actuelles. Quant aux décisions de jurisprudence, elles sont précédées de mots clés et de résumés en français et néerlandais. Certaines d'entre elles sont suivies d'une note d'observation.La R.G.A.R. se veut un outil didactique, complet et pratique. Les matières publiées portent un numéro de fiche permettant un classement par matière, ce qui rend les recherches plus aisées.
La revue paraît mensuellement sauf en juillet et en août, soit dix numéros de 64 pages par année. Elle publie au mois de mai de chaque année des tables récapitulatives et, en décembre, une table des matières de l'année écoulée.Note de contenu : 1977 à ... [périodique]La rupture du contrat de travail / Pierre Blondiau (1983)
PermalinkLa rupture du contrat de travail / Pierre Blondiau (1986)
PermalinkPermalinkPermalinkLes sociétes coöpératives / t Kint (1968)
PermalinkLes sociétés de personnes à responsabilité limitée / Colens (1960)
PermalinkLe statut du sportif en droit international, droit européen, droit belge féderal et communautaire / Roger Blanpain (2004)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkTraité élémentaire de législation sociale du Congo Belge / Pierre Lambert (1956)
PermalinkLe travail détaché face au droit européen / Aurélie Frankart (2018)
PermalinkPermalinkTravailleurs indépendants - Assujettissement - Mutualité (17 janvier 2023)
PermalinkUitlevering en internationale rechtshulp in strafzaken / Trousse (1970)
PermalinkPermalinkVers la création d'une cotisation sociale sur la technologie? (10 septembre 2021)
PermalinkWerk voor personen met een handicap - welke verplichting tot herplaatsing van de werknemer? (12 november 2021)
Permalink