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Titre : Droit administratif général Type de document : document électronique Auteurs : David Renders, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2022 Importance : 920 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1984-6 Note générale : Disponible sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée.
Si bon nombre de thématiques peuvent être appréhendées au travers de cette discipline, c’est parce qu’elle n’appelle, pour s’imposer, qu’une seule exigence : l’existence, dans la situation juridique en cause, d’une administration, le plus souvent incarnée par une personne morale de droit public, mais pas toujours.
Un ouvrage de Droit administratif général ne saurait couvrir l’analyse des innombrables questions que multiplie, à l’envi, une production normative et jurisprudentielle quotidienne, tant à l’échelon local, qu’aux échelons régional, national et — bien sûr — européen. Il offre, plus modestement, d’envisager, à grands traits, l’organisation, l’action et le contrôle de l’administration, en vue d’éclairer, au premier chef, l’étudiant en droit et, derrière lui, un large public désireux de maîtriser, en un temps compté, les grands principes qui, dans un monde plus éphémère que jamais, n’en gagnent que davantage d’importance.
Doté d’une table des matières charpentée, pourvu d’un index achalandé, servi par un propos didactique, bâti sur une quantité appréciable de références, l’ouvrage se profile ainsi comme une porte d’entrée accueillante dans le vaste champ du droit administratif, lequel invite, sinon oblige, à en franchir tant d’autres.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/PRIDRADM/doc/PRIDRADM_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb325 Eb325 E-Book Plateforme Stradalex Disponible Le droit des affaires en évolution : le droit civil en mouvement = Tendensen in het bedrijfsrecht : het burgerlijk recht in beweging / Marc Beyens (2018)
Titre : Le droit des affaires en évolution : le droit civil en mouvement = Tendensen in het bedrijfsrecht : het burgerlijk recht in beweging Type de document : document électronique Auteurs : Marc Beyens, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2018 Importance : 280 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0941-0 Note générale : Disponible / Beschikbaar via Stradalex Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Résumé : Dit werk bevat bijdragen van de 29e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'Het burgerlijk recht in beweging'./ L'ouvrage contient les contributions à la 29ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème ''Le droit civil en mouvement'' Dit werk bevat bijdragen van de 29e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'Het burgerlijk recht in beweging'./ L'ouvrage contient les contributions à la 29ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème ''Le droit civil en mouvement''
Note de contenu : - Hervorming Contractenrecht / La réforme du droit des contrats - Patrick Wéry (Prof. UCLouvain - FR) en Sophie Stijns (Prof. KU Leuven - NL)
- Modernisering goederenrecht / La modernisation du droit des biens - Vincent Sagaert (Prof. KU Leuven - NL) en Pascale Lecocq (Prof. ULg - FR)
- Het nieuwe bewijsrecht / Le nouveau droit de la preuve - Sophie Van Bree (Rechtbank van Eerste Aanleg Brussel - FR)
- De oprichting van een Engelstalige rechtbank voor internationale handelsgeschillen / La création d'un tribunal de commerce anglophone - Philippe Lambrecht (Bestuurder-secretaris-generaal VBO - FR) en Emmanuel Plasschaert (Partner, Crowell & Moring - NL)
- Bemiddeling / La médiation - Sonia Oyserman (bedrijfsjurist Colruyt Group Services - NL) en Charlotte De Muynck (Senior Associate NautaDutilh – NL)
- Blockchain en het (nieuwe) Belgische verbintenissenrecht / Le Blockchain et le (nouveau) droit belge des obligations - Pieter Brulez (Senior Associate Laga - NL) en Emmanuel Leroux (Partner Laga - NL)
- Vorderingen in de non-profit sector en in het bijzonder toepassing op de ziekenhuissector / Les créances dans le milieu non marchand et application particulière au secteur hospitalier -
Pierre Slegers (Partner Equal - FR-NL)
- Het vermogensrecht Le droit patrimonial - Compliance tools & burgerlijk recht / Compliance tools & droit civil - Wim Vande Velde (Partner Loyens & Loeff - NL)En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/JAARBE18/doc/JAARBE18_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb348 Eb348 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Droit des applications connectées : Applications – Réseau – Interfaces Type de document : document électronique Auteurs : David Lefranc, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2017 Importance : 770 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7171-2 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles mêmes – comme jadis l’ordinateur –, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques.
C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique dotéde capteurs.
Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».
Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DRNOTE/doc/DRNOTE_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb328 Eb328 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Droit des artistes Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Christophe Lardinois, Auteur ; Bernard Mouffe, Auteur ; Paul Martens, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 536 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2969-2 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Les artistes sont aujourd’hui de plus en plus nombreux et œuvrent dans des voies de plus en plus variées. Le présent ouvrage, axé sur la pratique, offre une vue d’ensemble de ces matières. À côté du principe fondamental de la liberté de création et de ses limitations (jusqu’où l’art peut-il être transgressif ?), le lecteur trouvera un exposé détaillé des droits (droits d’auteur, propriété intellectuelle et industrielle – marques, dessins et modèles) lui permettant de protéger et de valoriser ses créations. Le lecteur trouvera aussi des dispositions légales (droit social et fiscal, droit contractuel) lui permettant d’exercer son activité artistique – très généralement fort aléatoire – avec une raisonnable sécurité et de solides perspectives. L’accent a été volontairement placé sur la présence de nombreux exemples jurisprudentiels, qui rendent la lecture de l’ouvrage accessible non seulement aux juristes et aux professionnels du droit ou de l’art, mais aux artistes eux-mêmes. En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/DROART/doc/DROART_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb570 Eb570 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Droit des assurances de personnes : Aspects civils, techniques et sociaux Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Marc Binon, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2016 Importance : 1142 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5084-7 Note générale : Disponible via Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Moins de dix ans se sont écoulés depuis la parution de la première édition de ce Précis. Il serait pourtant réducteur de voir dans cette deuxième édition une simple mise à jour de la première. Les développements réglementaires ont en effet connu, ces dernières années, un emballement tel qu’une refonte complète de l’édition initiale s’imposait.
Le contrat d’assurance est aujourd’hui régi par la loi du 4 avril 2014 sur les assurances, qui a pris le relais de la loi du 25 juin 1992. Si la loi nouvelle n’a pas révolutionné le droit contractuel, elle comporte cependant une série d’innovations pour les assurances de personnes. La vague de «mifidisation» de l’assurance a, quant à elle, touché de plein fouet les assurances vie individuelles, qui doivent aujourd’hui composer avec des règles d’information et de conduite d’une rare densité. Des initiatives qui se trouvaient à l’état de projet à l’heure de boucler la première édition de ce Précis ont depuis lors abouti, dotant d’une réglementation très pointilleuse des branches particulières comme l’assurance maladie privée et l’assurance du solde restant dû. À cela s’ajoutent des réglementations ponctuelles sur des aspects comme les contrats dormants, la garantie de l’État ou encore les assurances vie «prêt citoyen».
Des thématiques telles que l’impact du principe de non-discrimination ou le statut patrimonial des assurances vie ont dû être entièrement repensées pour tenir compte de la jurisprudence européenne ou d’arrêts de la Cour constitutionnelle. Des controverses brûlantes en 2007, comme celle portant sur la qualification juridique des «nouveaux» produits d’assurance vie, ont, pour leur part, entretemps trouvé leur épilogue.
Les assurances de groupe ne sont pas demeurées à l’écart du tumulte, ainsi qu’en attestent les modifications substantielles apportées, tout dernièrement, à la législation sociale sur les pensions complémentaires.
Enrichie par plus de vingt années d’enseignement à l’Université catholique de Louvain, cette deuxième édition entend offrir un aperçu détaillé, à jour au 1er avril 2016, des aspects civils, techniques et sociaux qui composent le droit des assurances de personnes. Destiné à toute personne qui, à l’un ou l’autre titre, est confrontée à cette matière, l’ouvrage constitue le complément indispensable du Précis de droit des assurances du Professeur Marcel Fontaine, dont la cinquième édition paraît dans le même temps. Les deux ouvrages sont appelés à être complétés d’un Précis de droit des assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ASSPER/doc/ASSPER_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb329 Eb329 E-Book Plateforme Stradalex Disponible PermalinkPermalinkPermalinkDroit de la consommation / Catherine Delforge
PermalinkPermalinkLe droit disciplinaire dans la jurisprudence / Juan Castiaux (2014)
PermalinkPermalinkDroit international privé / Jean-Yves Carlier (2018)
PermalinkLe droit international privé européen : de Rome à Nice / Philippe-Emmanuel Partsch (2003)
PermalinkPermalinkDroit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 1. Principes directeurs du procès civil Compétence-Action-Instance-Jugement / Bénédicte Biemar (2021)
PermalinkDroit judiciaire – Tome 2. Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes – Arbitrage, médiation et droit collaboratif – Procédure électronique / Olivier Caprasse (2021)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe droit de négociation collective des travailleurs indépendants / Daniel Dumont (2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDroit pénal de l'entreprise / Charles-Eric Clesse
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