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Les Codes Larcier. Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 1 / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LIV ; 1108 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2814-5 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0539 C.L. t.III Vol.1 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 2 / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome III : Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance. Volume 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LIV ; pp. 1109 à 2145 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0540 C.L. t.III Vol. 2 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome IV : Droit social. C. Droit de la sécurité sociale / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome IV : Droit social. C. Droit de la sécurité sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LVII ; pp. 1120 à 2432 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.
L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes pour en faciliter la manipulation.
Dans un souci de clarté, les différentes matières sont reprises au sein de chaque volume dans l’ordre alphabétique des grandes rubriques, permettant au lecteur, averti ou non, d’être éclairé dans des domaines aussi variés que le contrat de travail (en ce compris la réglementation relative aux conseils d’entreprise ou aux délégations syndicales, la réglementation du travail ou la protection de celui-ci ou encore l’égalité entre hommes et femmes), les risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles), la maladie et l’invalidité ainsi que le chômage, les mesures pour l’emploi, la formation et le placement professionnels, la fermeture d’entreprise ou encore les travailleurs étrangers, les handicapés, les pensions, les allocations familiales tant pour les indépendants que pour les salariés, soit toute la sécurité sociale sensu lato.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0564 C.L. t.IV C. 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome IV : Droit social. A. Dispositions communes. B. Droit du travail / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome IV : Droit social. A. Dispositions communes. B. Droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LVII ; 1117 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2815-2 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.
L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes pour en faciliter la manipulation.
Dans un souci de clarté, les différentes matières sont reprises au sein de chaque volume dans l’ordre alphabétique des grandes rubriques, permettant au lecteur, averti ou non, d’être éclairé dans des domaines aussi variés que le contrat de travail (en ce compris la réglementation relative aux conseils d’entreprise ou aux délégations syndicales, la réglementation du travail ou la protection de celui-ci ou encore l’égalité entre hommes et femmes), les risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles), la maladie et l’invalidité ainsi que le chômage, les mesures pour l’emploi, la formation et le placement professionnels, la fermeture d’entreprise ou encore les travailleurs étrangers, les handicapés, les pensions, les allocations familiales tant pour les indépendants que pour les salariés, soit toute la sécurité sociale sensu lato.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0552 C.L. t.IV A-B 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome V : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XXVI ; 1147 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2816-9 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d’exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.
La rubrique "Impôts sur les revenus" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l’Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Japon, la Suisse et l’ex-U.R.S.S.
Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux "Écotaxes".
Ce tome présente en outre le "Code des douanes communautaire" élaboré sous l’égide de l’Union européenne et ses arrêtés d’application.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0608 C.L. t. V 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. B. Droit administratif / Jean-Jacques Willems (2021)
PermalinkLes Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. A. Droit public / Jean-Jacques Willems (2021)
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