Le bien-être psychosocial au travail : harcèlement moral, harcèlement sexuel, violence, stress, conflits... / Jean-Philippe Cordier (2009)

Titre : Le bien-être psychosocial au travail : harcèlement moral, harcèlement sexuel, violence, stress, conflits... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Cordier, Auteur ; Paul Brasseur, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2009 Collection : Etudes pratiques de droit social Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-624-2 Langues : Français (fre) Résumé : Harcèlement, violence, conflits, stress, burn out,... la charge psychosociale au travail désorganise le travail et peut détruire les individus. Elle occasionne des coûts directs et indirects considérables pour les entreprises, les travailleurs et la collectivité. C'est la raison pour laquelle, depuis des années, le législateur belge étoffe don dispositif de lutte en la matière. Il dépasse aujourd'hui largement les objectifs fixés par l'Union européenne et par les partenaires sociaux européens. En 2002, la Belgique s'est ainsi dotée de règles détaillées et contraignantes pour lutter contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail, tant sur le plan préventif au sur le plan curatif. À cette occasion, un nouveau chapitre a été inséré dans la loi relative au bien-être des travailleurs. Le dispositif a encore été renforcé en 2007, à la lumière de la jurisprudence des cours et tribunaux du travail. Jean-Philippe Cordier [avocat associé au cabinet Stibbe, assistant en droit social à l'ULB et Maître de conférence invité à l'école de commerce Solvay et à l'UCL] et Paul Brasseur [ancien assistant à l'UCL, ancien avocat au barreau de Bruxelles, membre du Service d'évaluation de la législation du Sénat] suivent cette matière depuis des années. Ils ont analysé près de trois cents décisions de jurisprudence. Ils entendent partager leur expérience et relayer les questions parfois très complexes que cette matière suscite en permanence.

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0254 009 3121	IV 1264	Livre - Boek (papier)	Finto / KC / -3	Disponible

Discipline et surveillance dans la relation de travail / Catherine Boulanger (2013)

Titre : Discipline et surveillance dans la relation de travail Type de document : document électronique Auteurs : Catherine Boulanger, Auteur ; Paul Brasseur, Auteur ; Rodrigues Capart, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2013 Importance : 602 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-632-6 Langues : Français (fre) Résumé : Les problématiques de la discipline et de la surveillance dans la relation de travail ont donné lieu à relativement peu de développements doctrinaux les analysant de manière conjointe et approfondie. C’est pourquoi l’Association des Juristes Namurois (AJN) a voulu consacrer un après-midi d’étude à ces éléments du contrat de travail intimement liés à la notion d’autorité et de subordination. L’ouvrage rassemble une vingtaine de contributions afin de cerner la matière de façon complète. Dans la première partie, les auteurs analysent la discipline exercée par l’employeur et sa relecture actuelle en application des règles légales et, notamment, de la loi sur les règlements de travail mais, également, des principes dégagés par la jurisprudence (notamment, les principes de proportionnalité et d’audition préalable). Les questions pratiques ne sont pas négligées puisque sont abordées les pénalités financières, la responsabilité du travailleur et la modification d’un élément convenu du contrat de travail. Une contribution spécifique traite plus particulièrement des contractuels de la fonction publique. La seconde partie de l’ouvrage aborde la surveillance des travailleurs remise à l’ordre du jour étant donné l’impact croissant de la vie privée dans la relation de travail. L’ensemble des aspects de la surveillance ancienne et moderne (caméras, courriels, fouille, géolocalisation, détective privé, whistle blowing…) est abordé sans omettre la question, fort délicate en pratique, du sort des preuves recueillies en violation de la vie privée.

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Eb31	Eb31	PDF	Disque G	Disponible