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Les Codes Larcier. Tome IV : Droit social. A. Dispositions communes. B. Droit du travail / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome IV : Droit social. A. Dispositions communes. B. Droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LVII ; 1117 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2815-2 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.
L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes pour en faciliter la manipulation.
Dans un souci de clarté, les différentes matières sont reprises au sein de chaque volume dans l’ordre alphabétique des grandes rubriques, permettant au lecteur, averti ou non, d’être éclairé dans des domaines aussi variés que le contrat de travail (en ce compris la réglementation relative aux conseils d’entreprise ou aux délégations syndicales, la réglementation du travail ou la protection de celui-ci ou encore l’égalité entre hommes et femmes), les risques professionnels (accidents du travail et maladies professionnelles), la maladie et l’invalidité ainsi que le chômage, les mesures pour l’emploi, la formation et le placement professionnels, la fermeture d’entreprise ou encore les travailleurs étrangers, les handicapés, les pensions, les allocations familiales tant pour les indépendants que pour les salariés, soit toute la sécurité sociale sensu lato.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0552 C.L. t.IV A-B 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome V : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XXVI ; 1147 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2816-9 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d’exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.
La rubrique "Impôts sur les revenus" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l’Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Japon, la Suisse et l’ex-U.R.S.S.
Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux "Écotaxes".
Ce tome présente en outre le "Code des douanes communautaire" élaboré sous l’égide de l’Union européenne et ses arrêtés d’application.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0608 C.L. t. V 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. B. Droit administratif / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome VI : Droit public et administratif. B. Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LXIII ; pp. 1234 à 2293 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : L’abondance de la matière a imposé la division en deux volumes.
Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux (droits de l’homme, protection de la vie privée, etc.).
On y trouve les dispositions régissant aussi bien la Cour d’arbitrage, le Conseil d’État ou la Cour des comptes que le Conseil de l’Europe ou les Nations Unies et une importante rubrique "Union européenne" reprenant les traités fondamentaux de celle-ci.
Y sont également repris les textes concernant les Communautés et Régions, les provinces, les communes et les diverses élections.
Le second volume traite du droit administratif et regroupe, entre autres, tous les statuts des agents tant des services publics en général que des Communautés et Régions, des provinces et communes et même de l’Union européenne ainsi que les textes afférents aux organismes d’intérêt public, aux pensions du secteur public ou à la publicité de l’administration et l’emploi des langues en matières culturelle et administrative.
De nombreuses rubriques abordent pratiquement tous les aspects du droit administratif tels les marchés publics, l’aide sociale, les calamités naturelles, les expropriations, les cours d’eau, les funérailles, les télécommunications, la protection civile, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0588 C.L. t.VI B. 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Les Codes Larcier. Tome VI : Droit public et administratif. A. Droit public / Jean-Jacques Willems (2021)
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome VI : Droit public et administratif. A. Droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : LXIII ; 1232 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2817-6 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : L’abondance de la matière a imposé la division en deux volumes.
Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux (droits de l’homme, protection de la vie privée, etc.).
On y trouve les dispositions régissant aussi bien la Cour d’arbitrage, le Conseil d’État ou la Cour des comptes que le Conseil de l’Europe ou les Nations Unies et une importante rubrique "Union européenne" reprenant les traités fondamentaux de celle-ci.
Y sont également repris les textes concernant les Communautés et Régions, les provinces, les communes et les diverses élections.
Le second volume traite du droit administratif et regroupe, entre autres, tous les statuts des agents tant des services publics en général que des Communautés et Régions, des provinces et communes et même de l’Union européenne ainsi que les textes afférents aux organismes d’intérêt public, aux pensions du secteur public ou à la publicité de l’administration et l’emploi des langues en matières culturelle et administrative.
De nombreuses rubriques abordent pratiquement tous les aspects du droit administratif tels les marchés publics, l’aide sociale, les calamités naturelles, les expropriations, les cours d’eau, les funérailles, les télécommunications, la protection civile, etc.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 0576 C.L. t.VI A. 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible
Titre de série : Les Codes Larcier Titre : Tome VII : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Willems, Directeur de publication ; et al., Auteur Editeur : Bruxelles : Lefebvre Sarrut Belgium NV Année de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : XXVIII ; 1126 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2818-3 Note générale : Disponible en ligne sur Strada lex + avec l'APP. LARCIER CODE via smartphone ou tablette Langues : Français (fre) Résumé : Les matières touchant au droit de l’environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l’urbanisme et l’aménagement du territoire.
La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.Note de contenu : À jour au 1er mars 2021 En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_legislation_macro Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité 0254 012 059X C.L. t.VII 2021 Livre - Boek (papier) Finto / KC / +4P / Chariot rouge Disponible Un coeur en commun - La belge histoire de la sécurité sociale / Harald Franssen (2020)
PermalinkCommission de réforme du droit pénal - Proposition d'avant-projet de livre 1er du code pénal / Joëlle Rozie (2016)
PermalinkComprendre et pratiquer le droit de la lutte contre les discriminations / C. Deprez (2018)
PermalinkCompte rendu d'un séminaire sur "Les diversités nationales et les tendances européennes en matière de services d'aide aux personnes âgées" / Peter Nijkamp (1991)
PermalinkLe contentieux du droit de la sécurité sociale / C. Bedoret (2012)
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