| Titre : |
Hommage à Jan Corbet. La loi belge sur le droit d'auteur = Huldeboek. De Belgische auteurswet |
| Type de document : |
document électronique |
| Auteurs : |
Fabienne Brison, Auteur ; Hendrik Vanhees, Auteur |
| Mention d'édition : |
3de editie |
| Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : |
2012 |
| Importance : |
676 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8044-5212-4 |
| Note générale : |
Disponible via Stradalex |
| Langues : |
Français (fre) Néerlandais (nla) |
| Résumé : |
Dans cette troisième édition en hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette édition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l'état actuel de la législation belge en la matière. L'ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d'auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d'auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l'ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice. |
| En ligne : |
https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/BELGAUT/doc/BELGAUT_036 |
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