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Titre : 50 jaar Arbeidswet : Artikelsgewijze bespreking van de bepalingen inzake arbeidsduur Type de document : document électronique Auteurs : Dieter Dejonghe, Auteur ; Julie De Maere, Auteur ; Kevin Dieu, Auteur ; Nele Gysemans, Auteur ; Patrick Maerten, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier-Intersentia Année de publication : 2021 Importance : 306 p ISBN/ISSN/EAN : 978-94-000-1315-5 Note générale : Beschikbaar via Stradalex Langues : Néerlandais (nla) Résumé : Het boek bevat een artikelsgewijze bespreking van de Arbeidswet naar aanleiding van het 50-jarige bestaan. Deze bespreking wordt aangevuld met rechtspraak en vooral met administratieve standpunten die in de loop van de jaren verzameld werden.
De auteurs gaan onder meer in op het toepassingsgebied van de Arbeidswet (publieke sector, handelsvertegenwoordigers, telewerk, ….), zondagwerk, het begrip arbeidstijd (verplaatsingstijd, wachtdienst, …), kleine flexibiliteit en het glijdend uurrooster, de arbeidsduurgrenzen en het overloon.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/INTERS013155/doc/INTERS013155_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb714 Eb714 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : ASBL. Création et fonctionnement Type de document : document électronique Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur ; Aurélien Bortolotti, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier-Intersentia Année de publication : 2022 Collection : Droit au but Importance : 138 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3273-9 Note générale : Disponible sur Stradalex Langues : Français (fre) Résumé : Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d’orgue, l’entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations. Probablement plus qu’au sein d’autres secteurs, cet entrelacs légal et réglementaire, et la profusion d’obligations qui en découle, rend parfois la matière difficile à cerner.
La structure de cet ouvrage offre une vision globale de la matière tout en rendant l’information accessible. Les différents stades de la vie associative sont analysés et commentés. Le fonctionnement quotidien de l’ASBL et de ses organes est examiné. Le rôle et le statut des principaux acteurs, qu’ils soient membres ou administrateurs, sont également disséqués.
L’ouvrage est essentiellement destiné à des non-juristes et aux acteurs du secteur non-marchand qui pourront, sans se perdre dans les controverses jurisprudentielles et débats doctrinaux, trouver l’essentiel des informations nécessaires dans leur pratique quotidienne. Si l’exposé n’offre qu’une synthèse, il pourra néanmoins aussi servir de première base au juriste qui n’est pas familiarisé avec le droit des ASBL.En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/ASBLCREATION/doc/ASBLCREATION_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb598 Eb598 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
Titre : Cohabitants légaux et de fait : état des lieux et perspectives : 9e Journée d’études juridiques Jean Renauld Type de document : document électronique Auteurs : Nathalie Dandoy, Directeur de publication ; Fabienne Tainmont, Directeur de publication Editeur : Bruxelles : Larcier-Intersentia Année de publication : 2023 Collection : Patrimoine & notariat Importance : 494 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3806-9 Note générale : L’ouvrage rassemble les contributions de : Laura Cohen, Nathalie Dandoy, François Ghesquière, Chloé Harmel, Jean-Louis Renchon, Vinciane Rosenau, Alain Roy, Jim Sauvage, Fabienne Tainmont, Alain-Charles Van Gysel et Pierre-Yves Wauthier. Langues : Français (fre) Résumé : Le droit belge a connu en 2018 une réforme importante du droit des régimes matrimoniaux.
De plus en plus de couples vivent toutefois en-dehors des liens du mariage, qui est relégué à une forme de conjugalité parmi d’autres. Pour la première fois, en 2020, le nombre de cohabitations légales a dépassé celui des mariages. Conjoncture sanitaire ou non, la percée de la cohabitation légale est indéniable tandis que nombre de couples ne formalisent pas ou plus leur union. Parallèlement, les frontières entre les trois formes de conjugalité tendent, dans une certaine mesure, à s’estomper.
Face à la désinstitutionalisation très nette de la relation de couple et à un manque de cohérence et d’équilibre dans l’articulation des différentes formes de vie de couple, les juristes s’interrogent.
Faut-il maintenir une logique « statutaire » dans laquelle les droits et les obligations des partenaires sont liés au choix de leur forme de conjugalité ? Faut-il, au contraire, adopter une logique « fonctionnelle » et prendre en considération le niveau effectif d’interdépendance qui caractérise la relation conjugale ?
Dans ce contexte, comment aider le législateur à appréhender au mieux la situation des cohabitants, légaux et de fait, sur le plan familial et patrimonial ? Quel rôle attribuer au juge et quelle place laisser à l’autonomie de la volonté ? Quelles réformes sont souhaitables, en considération des difficultés actuelles ?
Ce sont à ces questions passionnantes que le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP) de l’UCLouvain, en collaboration avec l’Unité de droit familial de l’ULB, et éclairé par l’expertise de sociologues, a décidé de consacrer, le 18 mars 2022, la 9e journée d'études juridiques Jean Renauld. Le présent ouvrage reprend les exposés des différents intervenants à cette journée.Note de contenu : Sommaire
Avant-propos
> Éléments socio-anthropologiques pour repenser le droit des cohabitants
> Le revenu au sein des couples en Belgique . Analyses de la mise en commun et des écarts de revenus
> La réforme du droit de la conjugalité au Québec
> Le début et la fin des couples non mariés – Institutionnalisation et désinstitutionnalisation
> Les effets personnels et l’instauration d’une présomption de filiation au sein de la cohabitation légale : réflexions prospectives
> Le droit patrimonial des cohabitants légaux et de fait : proposition d’un droit patrimonial familial
> La solidarité financière après la rupture
> Les comptes entre cohabitants légaux et de fait : encore et toujours une question d’enrichissement injustifié ?
> Et les avantages matrimoniaux : qu’en fait-on ?
> Quelle place pour le partenaire survivant ?
> De l’intérêt que représente le couple pour les droits des tiers (ou quand l’union ne profite pas qu’aux partenaires)En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/COHABLEG/doc/COHABLEG_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb601 Eb601 E-Book Plateforme Stradalex Disponible De valorisatie en bescherming van intellectuele eigendom - La valorisation et la protection des actifs de propriété intellectuelle / Mireille Buydens (2010)
Titre : De valorisatie en bescherming van intellectuele eigendom - La valorisation et la protection des actifs de propriété intellectuelle Type de document : document électronique Auteurs : Mireille Buydens, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier-Intersentia Année de publication : 2010 Importance : 107 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3790-9 Note générale : Disponible / Beschikbaar via Stradalex Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Résumé : Intellectuele eigendomsrechten nemen een steeds meer belangrijke plaats in binnen de onderneming. Het is daarom niet alleen belangrijk om de verschillende realisaties die binnen een onderneming mogelijks geschikt zijn om door een intellectuele eigendomsrecht te worden beschermd, te kunnen identificeren, maar ook om ervoor te zorgen dat deze rechten effectief aan de onderneming toekomen. De volgende stap is om vervolgens deze rechten zo goed mogelijk te valoriseren, zowel op fiscaal niveau (de regeling voor belastingstegoeden op R&D activiteiten, het belastingsregime op octrooi-inkomsten...) als op commercieel niveau (licentieovereenkomsten). Deze bijdrage behandelt deze verschillende kwesties vanuit een praktisch oogpunt : hoe dient men intern een IP audit op te zetten ? Hoe kan men zich ervan verzekeren dat de realisaties van werknemers of medecontractanten de eigendom worden van de onderneming ? Hoe kan men dit fiscaal optimaliseren ? Hoe dient men zijn intellectueel eigendom te valoriseren in het kader van een een licentieovereenkomst (de keuze van een ?goede" licentienemer, het definiëren van de verplichtingen van beide partijen, het berekenen van royalties, het minimaliseren van de risico's...). En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/VABEIN/doc/VABEIN_001 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité Eb320 Eb320 E-Book Plateforme Stradalex Disponible
